Lettre d'information n°70 - 10 septembre 2013
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Résumé des événements majeurs sur le sujet du bruit, la lettre d'information du Centre d'information et de documentation sur le bruit vous permet de rester en prise directe avec l'actualité de l'environnement sonore.

A l'agenda du CIDB
visuel-grand-stade-lille-247-186 Les Rendez-vous du Club Décibel Villes

Bruit routier urbain, le qualifier, s'en protéger : l'exemple de la Métropole Lilloise

Jeudi 12 septembre 2013 – Grand Stade Lille Métropole – Villeneuve d'Ascq

Réunion organisée par le CIDB, en partenariat avec la société Colas

Cette journée gratuite s'adresse aux élus, ingénieurs et techniciens des villes, bureaux d'études, aménageurs, aux partenaires d'Acoucité et aux membres du Club décibel villes.

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visuel-th-ac-8-oct-2013 Les journées d'études CIDB / CINOV GIAc / SFA

Journée d'échanges Recherche-Ingénierie sur les interactions entre performances acoustiques et performances thermiques dans le bâtiment

Mardi 8 octobre 2013 - Paris

Journée d'études organisée par le CIDB, le Groupement de l'ingénierie acoustique (CINOV GIAc) et la Société française d'acoustique (SFA), avec la participation de la Société française de thermique (SFT)

A la suite des journées organisées en mars 2011 sur les vibrations dans le bâtiment, qui avaient permis des échanges très riches entre laboratoires de recherche et bureaux d'études, le CIDB, le CINOV GIAC et la SFA ont décidé de réitérer cette expérience sur un sujet d'actualité : les interactions entre acoustique et thermique. But de la journée : sensibiliser les thermiciens à la problématique des interactions entre performances acoustiques et efficacité énergétique dans le bâtiment, qui peuvent être parfois contradictoires ; sensibiliser les chercheurs aux problématiques terrain et les bureaux d'études aux recherches actuelles dans ce domaine, et encourager une discussion croisée entre ces deux types d'acteurs.

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visuel-temp-247-186.png Les journées techniques du CIDB

Bruits et vibrations sur les chantiers : anticiper, s'entendre, surveiller pour mieux les faire accepter

Mardi 26 novembre 2013 - Paris

Journée technique organisée par le CIDB dans le cadre du Club Décibel Villes - Mardi 26 novembre 2013 - Maison des travaux publics - Auditorium Auguste Brulé - 3 rue de Berri - 75008 Paris

Le CIDB, dans le cadre du Club Décibel Villes, organise le 26 novembre 2013 une journée technique sur le thème des bruits et des vibrations sur les chantiers de construction et de travaux publics. Comment anticiper, s'entendre et surveiller pour mieux les faire accepter en milieu urbain, tel est le fil rouge proposé pour cette journée.

Programme disponible très prochainement

Les actualités
Les acteurs de la l'environnement sonore

Les axes de travail du nouveau Conseil national du bruit

10 septembre 2013 | Bruit et politique

actu-70-05En réunion plénière, Christophe Bouillon, le président du Conseil national du bruit, a installé le nouveau conseil et a présenté les principaux axes thématiques qui constitueront l'ossature du projet qui sera présenté au ministre chargé de l'écologie.

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Logistique des livraisons

Certibruit va signer la charte en faveur d'une Logistique Urbaine Durable à Paris

10 septembre 2013 | Activités bruyantes

actu-70-17La charte Certibruit « Livraisons de nuit respectueuses des riverains » servira de base pour atteindre les objectifs de la Mairie de Paris en matière de report des livraisons en dehors des périodes de congestion.

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Qui sommes-nous ?

Le CIDB est aussi sur Twitter !

9 septembre 2013 | Le CIDB

actu-69-01Le CIDB est aussi sur Twitter ! Suivez-nous sur @BruitFr. Parlez de nous avec #CIDB.

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Bruit et justice

Pour la rentrée... des jurisprudences

9 septembre 2013 | Activités bruyantes

actu-70-02Nous avons mis à profit le calme des mois d'été pour analyser un certain nombre de jurisprudences récentes. Aboiements, activités de loisir, carrières, ball-trap, cloches d'église... il y a en a pour tous les goûts...

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Bruit et justice

Juribruit édition 2013 : nouvelle fiche pratique sur les bruits des activités

4 septembre 2013 | Bruit des activités

actu-70-03Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publie sur le site du CIDB une édition entièrement actualisée de l'ouvrage : « JURIBRUIT » Lutte contre les bruits de voisinage, 15 fiches pratiques de jurisprudence commentée, dont l'unique édition par le ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement (préface de Yves Cochet), remontait à l'année 2000. La deuxième fiche de l'ouvrage mis à jour, consacrée à la répression des bruits d'activités, est disponible.

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Evénements

Agenda : Journée technique sur l'acoustique des constructions bois

12 juillet 2013 | Qualité acoustique des constructions

actu-70-11L'institut technologique FCBA organise le 24 octobre 2013 une journée technique sur le thème de l'acoustique des constructions bois. Au programme, notamment, la restitution de l'étude Acoubois. Le CIDB est partenaire de la manifestation.

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Mesurage du bruit

Mesurage des bruits de voisinage : modification de l'arrêté du 5 décembre 2006

3 septembre 2013| Bruits de voisinage

actu-70-04Un arrêté en date du 1er août 2013 précise que les mesurages d'émergence peuvent être réalisés à l'aide d'un sonomètre intégrateur homologué de classe 1 ou de classe 2 au sens de la norme NF EN 60804 ou NF EN 61672-1.

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Protection acoustique des bâtiments nouveaux

Exigences acoustiques dans les secteurs affectés par le bruit des transports : nouvelle méthode forfaitaire officialisée par arrêté

1er août 2013| Qualité acoustique des constructions

actu-70-08Par arrêté du 23 juillet 2013, l'arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit est modifié. Outre la mise en cohérence avec l'arrêté du 8 novembre 1999 relatif au bruit des infrastructures ferroviaires, ce texte simplifie et affine à la fois la méthode forfaitaire d'évaluation de l'isolement acoustique minimal, et ce sans modifier le niveau de protection acoustique des riverains, ni augmenter les coûts de construction des bâtiments neufs. La détermination de l'isolement à atteindre dans les situations d'exposition à plusieurs infrastructures est également clarifiée.

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Les acteurs de l'environnement sonore

Nomination des membres du Conseil national du bruit

31 juillet 2013 | Bruit et polique

actu-70-06L'arrêté portant nomination des membres du Conseil national du bruit a été publié au journal officiel. On notera notamment que le président du CIDB, Dominique Bidou, est nommé membre du Conseil national du bruit en tant que personnalité désignée en rasion de sa compétence.

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Contrôle du bruit

Ordonnance police de l'environnement : conséquences pour le contrôle du bruit des activités et des lieux musicaux

29 juillet 2013 | Activités bruyantes

actu-70-07Depuis le 1er juillet 2013, la réforme des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l'environnement est en vigueur. La création des inspecteurs de l'environnement n'a pas d'effet sur le contrôle du bruit des activités et des établissements diffusant à titre habituel de la musique amplifiée : le personnel compétent reste les agents des ARS et des SCHS, ainsi que les officiers et agents de police judiciaire pour les bruits de voisinage.

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Procédures aéronautiques à moindre bruit

L'arrêté NKM remis en cause par le Conseil d'Etat

25 juillet 2013 | Bruit des transports aériens

actu-70-09Le Conseil d'Etat a annulé, en partie, l'arrêté du 15 novembre 2011 par lequel la ministre chargée de l'Ecologie avait souhaité modifier le dispositif de la circulation aérienne en région parisienne (relèvement des altitudes d'interception de l'ILS). Seule la procédure d'arrivée à Paris-CDG par vent d'est est concernée par l'annulation du relèvement.

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Formations

Un programme SOUNDSON dans les Alpes de Haute Provence du 30 juin au 5 juillet 2014

16 juillet 2013 | Sensibilisation et éducation au sonore

actu-70-10Andréa Cohen et Wiska Radkiewicz proposent leur programme de composition collective à partir d'enregistrements de paysages sonores. La semaine de formation, qui aura lieu du 30 juin au 5 juillet 2014, peut être prise en charge dans le cadre de la formation professionnelle. Cette session est ouverte à tous ceux qui s'intéressent à l'environnement et la création sonore, sans nécessité de pré requis musical ou technique.

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Evénements

Ecophon partenaire des RIAC 2013

11 juillet 2013 | Qualité acoustique des constructions

actu-70-12Les Rencontres nationales de l'ingénierie acoustique 2013 se sont tenues les 18 et 19 juin derniers. Le CIDB, partenaire de la manifestation, a profité de la soirée offerte par Ecophon Saint-Gobain pour interroger quelques acousticiens sur l'attestation obligatoire de prise en compte de l'acoustique. La vidéo de ces interviews a été tournée dans le « couloir acoustique » offert en 2009 par la société Ecophon au Palais de la Découverte, couloir qui intègre depuis peu le tout nouveau Soundlight Comfort Ceiling, un panneau lumineux à LED offrant de hautes performances d'absorption acoustique.

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Publication

Parution : guide sur le traitement des plaintes pour bruit de voisinage

10 juillet 2013 | Bruits de voisinage

actu-70-13L'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France a publié un guide sur le thème du traitement des plaintes pour bruit de voisinage, destiné aux maires et services communaux d'hygiène et de santé. L'objet de cet ouvrage est d'apporter aux agents communaux chargés de la lutte contre les bruits de voisinage les éléments nécessaires pour une vision générale sur les différents aspects du bruit, ainsi que des informations pratiques pour traiter ce type de plaintes.

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Insonorisation au voisinage des aéroports

Aéroports francilens : forte hausse des dossiers d'aide à l'insonorisation

9 juillet 2013 | Bruit des transports aériens

actu-70-14Aéroports de Paris a publié le bilan 2012 du programme d'aide aux riverains. Conséquence des évolutions réglementaires significatives entrées en vigueur en 2011, et notamment du taux de prise en charge à 100% valable jusqu'à la fin 2013, le nombre de diagnostics acoustiques autorisés a augmenté de 80% par rapport à 2011. La nette progression des opérations groupées dans le collectif est quant à elle à imputer à la revalorisation du plafond des travaux pour la ventilation des immeubles collectifs.

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Jurisprudence

Saint-Gobain fait comprendre l'acoustique du bâtiment

15 juillet 2013 | Qualité acoustique des constructions

actu-70-15Saint-Gobain a consacré deux guides de sa collection « Les essentiels de l'habitat » à l'acoustique du bâtiment. L'un concerne la réglementation acoustique des bâtiments d'habitation neufs, l'autre propose une introduction aux principes de l'acoustique des constructions. Synthétiques, mais très clairs et pédagogiques, ces documents constituent de très appréciables outils de formation pour qui veut comprendre les principales exigences acoustiques applicables aux logements d'habitation neufs, les phénomènes rencontrés dans le domaine de l'acoustique des constructions ainsi que les définitions des principaux indices utilisés.

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Recherche et innovations

Urbanisme durable et environnement sonore : appel à projets de l'ADEME

4 juillet 2013 | Bruits et vibrations : recherche et innovations

actu-70-16L'ADEME lance un appel à proposition de recherche sur le thème : « Urbanisme durable et environnement sonore : Analyse critique et dynamique de la recherche, des pratiques et des besoins pour améliorer les outils ». La date limite de réponse est fixée au 18 octobre 2013.

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Stages de formation du CIDB : les prochaines sessions

Intitulé du stage
Description
Dates
Savoir contrôler la conformité des lieux diffusant de la musique amplifiée
Stage destiné aux bureaux d'études, architectes, fabricants et techniciens de collectivités territoriales. Formation aux exigences européennes en vigueur depuis le 1er janvier 2000.
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Session de novembre 2013 : 19 et 20 novembre 2013

Acoustique du bâtiment
Stage destiné aux bureaux d'études, architectes, fabricants et techniciens de collectivités territoriales. Formation aux exigences européennes en vigueur depuis le 1er janvier 2000.
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Session d'octobre 2013 : 1er, 2 et 3 octobre 2013

Session de décembre 2013 : 3, 4 et 5 décembre 2013

Comment réaliser un PPBE ?
Session de formation de une journée et demie
Session  d'octobre 2013 : 8, 9 et 10 octobre 2013
Bruits de voisinage : constat des infractions
Stage en deux modules consacré à la formation des agents des collectivités territoriales à l'application de la réglementation sur les bruits de voisinage.
1er module : constat sans mesure acoustique - 2ème module : constat avec mesure acoustique
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Session de octobre-novembre 2013 :
Premier module (constat sans mesure acoustique) : 15, 16 et 17 octobre - Deuxième module : (constat avec mesure acoustique) : 26 et 27 novembre 2013

Régler par la médiation les conflits dus aux bruits de voisinage
Stage de formation des personnels communaux - Session de formation d'une journée et demie
Objectifs de la formation : connaître le cadre juridique des bruits de voisinage ; comprendre les effets qu'ils peuvent avoir sur la santé des habitants et sur leurs comportements ; maîtriser les règles de mise en place et de conduite d'une médiation.
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Session de novembre 2013 :
13 et 14 novembre 2013


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