Affichette "Votre plancher, c'est le plafond du voisin"

Affichette destinée à être apposée dans les cages d'escaliers afin de sensibiliser les habitants aux comportements de bon voisinage. Format A4.

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La charte de bon voisinage

Fascicule couleur proposant 20 conseils pratiques sur l'art de vivre en bon voisinage. Conçu pour être apposé dans les cages d'escalier des immeubles collectifs.

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Dépliant “Encore plus fort ?”

Dépliant de sensibilisation aux dangers pour l’audition de la pratique d'activités bruyantes telles que l'écoute de musiques amplifiées. 

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Le bruit

Brochure de 16 pages d'information et de sensibilisation proposant un recueil de notions vulgarisées sur la thématique de l'environnement sonore : physique du son, physiologie de l'audition, mécanismes d'atteinte du système auditif, solutions, acteurs...  

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• Bruits de comportement

  Les enfants du voisin du dessus adorent les lancers de billes sur le carrelage, votre voisin de palier est un peu dur d'oreille mais il est néanmoins grand amateur de télévision ? Retrouvez dans cette fiche les démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits dépassant les inconvénients normaux de voisinage.

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• Bruit des animaux

  Animaux de compagnie et de basse-cour sont à l'origine d'un grand nombre de plaintes. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits d'animaux représentant une gêne pour le voisinage.

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• Instruments de musique

  La pratique excessive d'instruments de musique, dès lors qu'elle constitue un trouble anormal de voisinage, est répressible au titre des articles du code de la santé publique relatifs aux bruits de voisinage. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés au cas des bruits liés à la pratique des d'instruments de musique.

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• Pas, chocs, changement de revêtement de sol

  La famille du dessus a tout du troupeau d'éléphants ? Vos voisins ont changé de revêtement de sol et l'atténuation aux bruits de pas de leur plancher s'en trouve réduite à sa plus simple expression ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés à ce type de situation.

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• Bricolage et jardinage

  Si le son des tondeuses le soir au fond des jardins a fini par vous lasser, si vous préférez être réveillé par le chant des oiseaux plutôt que par la perceuse du premier étage, retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à résoudre ce type de situation.

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• Magasins et artisans

  Retrouvez ici l'essentiel des informations à connaître en cas d'activités bruyantes occasionnant une gêne pour le voisinage. Conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires, exemples de jurisprudence vous guideront dans la recherche de solutions.

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• Etablissements recevant du public

  Que faut-il savoir sur les établissements recevant du public, leurs droits et leurs obligations, quel texte régit les nuisances sonores dues à des établissements diffusant de la musique, etc. ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.

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• Electroménager

  Certains appareils ménagers sont relativement bruyants et leur utilisation dans certaines conditions devient pénible pour le voisinage et même parfois pour l'utilisateur. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.

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• Procédures

  Comment porter plainte devant le tribunal pénal, comment agir devant le tribunal civil, les tribunaux d'instance, le tribunal administratif, le recours en réparation, etc.

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Bruits de voisinage : guide du maire

Brochure de 20 pages qui rassemble l'essentiel des informations pratiques à connaître pour mener une politique équilibrée de gestion des nuisances sonores de voisinage. Associations et particuliers tireront également profit des informations consignées dans ce guide. Brochure réalisée par le CIDB et le ministère de la Santé.

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Confort sonore des logements existants

Guide sur l'isolation acoustique dans l'habitat ancien. Destiné au grand public, cet ouvrage passe en revue les principes correctifs d'amélioration de l'acoustique d'un appartement ou d'une maison individuelle. 32 pages – août 2010 – ISBN : 978-2-904451-06-5 – Brochure réalisée par le CIDB avec le soutien du Conseil national du bruit.

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Bien utiliser la salle des fêtes

Le pôle de compétence bruit du Tarn, en partenariat avec l'association des Maires, a réalisé un guide ayant vocation à mettre à disposition des élus un ensemble d'informations (réglementation, conseils pratiques, prévention en milieu festif) utiles à une meilleure gestion des salles des fêtes. Pour les particuliers intéressés ou concernés par cette problématique de la gestion sonore des salles des fêtes municipales, la lecture de cet ouvrage est également recommandée.44 pages - Décembre 2005

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Guide pour les particuliers : Réaliser son mur antibruit

L'Association professionnelle des réalisateurs d'écrans acoustiques (APREA), avec le soutien financier du ministère chargé de l'Ecologie, a réalisé un guide destiné aux particuliers souhaitant édifier un mur antibruit par leurs propres moyens - 37 pages - Février 2009 

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Pompes à chaleur & environnement acoustique

La commission acoustique de l'Association française pour les pompes à chaleur (AFPAC) a réalisé une fiche technique consacrée à l'environnement acoustique des pompes à chaleur sur air extérieur. Les installateurs y trouveront les quelques règles de base à connaître pour, dans la plupart des cas, installer ce type d'appareils sans risquer d'induire un problème de bruits de voisinage. De l'implantation de la pompe à chaleur au calcul de son niveau sonore, cette fiche réunit des conseils simples et pratiques pour intégrer au mieux ce genre d'équipements dans son environnement. Ce guide s'adresse principalement aux professionnels, mais également aux particuliers en quête d'information.

Recommandations pour la mise en œuvre des pompes à chaleur – Fiche technique n°1 : Pompes à chaleur & environnement acoustique – 8 pages - Juillet 2011

Fascicule disponible sur simple demande auprès de l'AFPAC : www.afpac.org

Chartes locales d'usage de la rue : guide méthodologique d'élaboration

La Ville de Paris a réalisé un guide méthodologique d'élaboration de chartes des usages de la rue, destinées à aider les uns et les autres – commerçants, usagers et habitants – à s'engager dans de bonnes pratiques de partage de l'espace public à Paris, de jour comme de nuit.

Chartes locales d'usage de la rue : guide méthodologique d'élaboration - 66 pages - Mars 2010 - Le guide est disponible dans les mairies d'arrondissement, ou sur simple demande au Bureau des temps. Il peut également être téléchargé sur le site de la Ville de Paris : www.paris.fr(format pdf – 2,4 Mo)

Pour une implantation et une gestion avisées des aires de sports de plein air en milieu habité

Le Conseil national du bruit a créé un groupe de travail dédié à la gestion sonore des aires de sports de plein air en milieu habité. Ces travaux se sont concrétisés par la finalisation d’un rapport. Des propositions sont formulées.

Les guides du CNB - n°2 - 15 décembre 2011 - 24 pages

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