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Activités bruyantes

Sont concernés par cette section les activités artisanales, commerciales et de loisirs ainsi que les activités industrielles non classées. Les cas les plus fréquents de situations bruyantes sont liés :

  • aux livraisons (supermarchés, postes, entreprises, ...) ; 
  • à la ventilation et à la climatisation (hôtels, hôpitaux, collèges, supermarchés, boulangeries, ...) ; 
  • aux extracteurs d’air des restaurants ; 
  • aux centres de contrôle technique, de lavage, aux garages et ateliers ; 
  • aux avertisseurs sonores des commerçants ambulants ; 
  • aux alarmes des magasins ; 
  • aux groupes compresseurs des camions frigorifiques.

Les lieux musicaux étant concernés par une réglementation spécifique, ils font l'objet d'une sous-partie distincte de cette rubrique. Les chantiers, les sports motorisés, la pratique du tir et les activités de production d'énergie, s'ils s'intègrent réglementairement au cadre général des activités bruyantes, ont des spécificités qui justifient qu'une sous-partie leur soit également consacrée ici.

L'actualité sur ce thème :

  • Juribruit édition 2013 : nouvelle fiche pratique sur les bruits des activités

    mercredi 04 septembre 2013

    Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publie sur le site du CIDB une édition entièrement actualisée de l’ouvrage : « JURIBRUIT » Lutte contre les bruits de voisinage, 15 fiches pratiques de jurisprudence commentée, dont l’unique édition par le ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement (préface de Yves Cochet), remontait à l’année 2000. La deuxième fiche de l’ouvrage mis à jour, consacrée à la répression des bruits d'activités, est disponible.

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  • Ordonnance police de l’environnement : conséquences pour le contrôle du bruit des activités et des lieux musicaux

    lundi 29 juillet 2013

    Depuis le 1er juillet 2013, la réforme des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l'environnement est en vigueur. La création des inspecteurs de l’environnement n’a pas d’effet sur le contrôle du bruit des activités et des établissements diffusant à titre habituel de la musique amplifiée : le personnel compétent reste les agents des ARS et des SCHS, ainsi que les officiers et agents de police judiciaire pour les bruits de voisinage.

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  • Vie nocturne et bruit : un guide pour l'élaboration de chartes

    jeudi 13 juin 2013

    Le Conseil national du bruit vient de publier un guide dédié à l'élaboration de chartes de la vie nocturne. Par le choix des outils qui y sont rassemblés, ce document doit permettre aux élusde mettre en place le meilleur dispositif possible, compte tenu des réalités de leur ville.

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  • Livraisons silencieuses : le label Certibruit en pleine maturation

    lundi 18 mars 2013

    Grâce à la nouvelle "charte livraison de nuit respectueuse des riverains", tout est prêt pour la labellisation des sites des distributeurs concernés par les livraisons de nuit.

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  • En route pour un monitoring acoustique responsable…

    mardi 20 novembre 2012

    Azimut-monitoring propose une nouvelle génération de services basés sur la surveillance acoustique de longue durée. La technologie Greenbee® couplée à des méthodes de traitement de grande quantité de données permet aux acteurs de la construction, de sites de loisirs mais aussi aux responsables de collectivités locales de piloter leur activité et leur impact sur l’environnement. Basés sur un accompagnement complet, ces services visent à favoriser le « bien-vivre ensemble » dans l’ensemble des con...

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  • Le Racing Métro 92 prêt à participer à l’insonorisation des logements riverains

    mercredi 31 octobre 2012

    L’Arena 92, projet d’enceinte sportive et de spectacle qui doit notamment accueillir les rencontres de rugby du Racing Métro, se heurte à l’opposition des riverains. Fait inédit, le club a proposé 450000 euros pour accompagner la prévention des nuisances sonores.

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  • Implantation de moyennes surfaces commerciales en milieu urbain : un guide pour éviter les nuisances sonores

    jeudi 14 juin 2012

    Un groupe de travail du Conseil national du bruit vient de rendre public un guide destiné à la prévention des nuisances sonores lors de l’implantation d’une moyenne surface commerciale en tissu urbain. Les recommandations reposent sur une démarche d’analyse des contraintes et des opportunités des projets. Le dialogue entre les acteurs et la réalisation d’une étude acoustique initiale sont au cœur de cette approche.

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  • Pour mieux livrer, livrons la nuit, mais sans bruit

    mercredi 21 mars 2012

    Le Cemafroid, le Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) et le Laboratoire National de Métrologie et d’Essais (LNE) ont créé l'association CERTIBRUIT, dont le but est de promouvoir les livraisons de nuit dans le respect des riverains afin de limiter le nombre de camions de livraison en ville aux heures de pointe. Les enseignes qui s'engagent dans la démarche sont signataires d'une charte qui implique la mise en place d’un plan de prévention des nuisances sonor...

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  • Fête foraine : une charte de bon voisinage à Troyes

    lundi 12 mars 2012

    Peu avant le début des Foires de Mars, riverains et forains ont signé une charte du « Mieux-vivre ensemble » pour lutter contre les nuisances.

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  • Parution : rapport du CNB sur l’impact sonore des city-stades

    mercredi 04 janvier 2012

    Le Conseil national du bruit a créé un groupe de travail dédié à la gestion sonore des aires de sports de plein air en milieu habité. Ces travaux se sont concrétisés par la finalisation d’un rapport. Des propositions sont formulées.

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Conseils en acoustique de l'habitat : les dates de la permanence

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