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Tout le droit des bruits de voisinage en un recueil

Article créé le mardi 01 juin 2004

Dans un ouvrage de 700 pages, V. Jaworski réalise un véritable traité juridique des bruits de voisinage : une contribution précieuse quand on sait l’éparpillement qui caractérise cet aspect du droit français.

Faire le tour des aspects juridiques des bruits de voisinage constitue pour le moins une entreprise ambitieuse : thème transversal par excellence, le bruit de voisinage exige du juriste qui voudrait le dominer d’être à la fois un spécialiste du droit civil, du droit pénal et du droit administratif, pour ne pas même évoquer le droit international. D’autant que, au gré de la plume du législateur, cette diversité s’est traduite par une prolifération législative et réglementaire qui explique le manque d'unité et de principes généraux au sein de la masse de textes applicables en ce domaine. Pourtant, le droit revêt une importance capitale dans sa capacité à fixer le cadre et les principes directeurs en matière de lutte contre le bruit. Certes, en précisant certaines valeurs scientifiquement mesurables – émergence, niveaux moyens de pression acoustique, niveaux de crête, etc. –, la science est venue aider le droit. Mais elle a simultanément conduit à une « technicisation » d'un phénomène de société et du droit et à une sectorisation de la réglementation. La règle de droit, accompagnée d'un code de mesures complexes, devient de plus en plus difficile à appliquer car elle est extrêmement technique. Dans cet ouvrage, Véronique Jaworski parvient à dégager des principes, à tirer une véritable réflexion, sans rien concéder au caractère hétéroclite de la législation, ce qui en dit long sur la prouesse réalisée.

Les bruits de voisinage - Véronique Jaworski - Préface de Marie-José Littmann-Martin et Georges Wiederkehr - 2004 - Librairie générale de droit et de jurisprudence - ISBN : 2-275-02485-9

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