
Dans la hiérarchie des bruits gênants, les nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur sont le premier motif de plainte des maires et constituent un phénomène portant atteinte à la tranquillité d’un nombre élevé de personnes. Les bruits des deux-roues motorisés ne sont à proprement parler ni de véritables bruits de voisinage, ni des bruits de circulation typiques. Pour cette raison, ils ne sont qu’imparfaitement traités par les dispositifs réglementaires propres aux bruits de voisinage ; il en va de même du traitement classique des nuisances sonores générées ou induites par les infrastructures de transports terrestres.
Chaque année, plus de 20 000 contraventions sont dressées, aussi bien pour sanctionner les usagers qui utilisent leur deux-roues motorisés à des régimes moteur anormalement élevés, que pour sanctionner ceux qui modifient leurs dispositifs d'échappement d'origine ou qui adaptent des versions non homologuées (Réponse à la question ministérielle écrite n° 90686 du 3 novembre 2015 à une question parlementaire).
Réglementation
La réglementation en vigueur est dense, complexe et disparate. De nombreuses infractions sont sanctionnables sur le fondement de plusieurs textes : défaut de dispositif d’échappement, dispositif d’échappement non homologué, utilisation d’un échappement modifié, comportements anormalement bruyants. Certaines infractions sont susceptibles de se cumuler car leurs éléments constitutifs sont différents.
Echo bruit n°165-166 et n°167 spécial deux-roues motorisés
Le magazine Echo bruit n°165-166 (double numéro) comporte un dossier spécial sur le bruit des deux-roues motorisés. Le magazine n°167 est la suite de ce premier numéro (partie 2).
Alors qu’en ville la voiture trouve de moins en moins sa place, les scooters et les motos sont de plus en plus nombreux...Le numéro de la revue Echo-bruit, magazine de l'actualité de l'environnement sonore du CidB, est dédié au bruit des deux-roues motorisés. Après avoir donné la parole aux différents acteurs concernés : utilisateurs, riverains, administrations ainsi bien entendu qu’à ceux qui au jour le jour doivent gérer cette question sur le terrain, ce dossier spécial fait un point sur la réglementation en vigueur puis présente une photographie des actions menées en France.
Démarches
En cas de gêne, la police ou le maire pourra faire intervenir la brigade de contrôle technique de la police nationale, ou les équipes anti nuisances de la gendarmerie. Dans certaines communes, la police municipale peut être mobilisée pour gérer cette problématique du bruit des deux-roues à moteur.
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- Le Creusot verbalise les deux-roues bruyants | 06-Aoû-2008
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- Les maires de Seine-Saint-Denis s’opposent aux mini motos | 12-Sep-2007
- Aix-les-Bains encourage l’achat de scooters électriques | 14-Sep-2007
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- Sept revendeurs condamnés pour vente de kits de débridage de cyclos | 11-Mar-2004
- Boulogne-Billancourt : bilan 2003 de la lutte contre le bruit des deux-roues | 05-Juil-2004
- Entrée en vigueur de l'immatriculation des cyclomoteurs | 07-Juil-2004
- Bruit des deux-roues : Villepinte agit | 19-Nov-2004
- Le stage "Bruit des véhicules à moteur" démarre sur les chapeaux de (deux) roues | 22-Nov-2004
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