Brochures d'information

Affichette "Votre plancher, c'est le plafond du voisin"

affiche plancher plafond voisin

Affichette destinée à être apposée dans les cages d'escaliers afin de sensibiliser les habitants aux comportements de bon voisinage. 

Format A4.

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La charte de bon voisinage

charte bon voisinage

Fascicule couleur proposant 20 conseils pratiques sur l'art de vivre en bon voisinage. Conçu pour être apposé dans les cages d'escalier des immeubles collectifs.

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Dépliant “Encore plus fort ?”

Encore plus fort

Dépliant de sensibilisation aux dangers pour l’audition de la pratique d'activités bruyantes telles que l'écoute de musiques amplifiées.

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Brochure "Le bruit"

Borchure le bruit

Brochure de 16 pages d'information et de sensibilisation proposant un recueil de notions vulgarisées sur la thématique de l'environnement sonore : physique du son, physiologie de l'audition, mécanismes d'atteinte du système auditif, solutions, acteurs...

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Réglette "Sourdirisque"

Borchure le bruit

Réglette Sourdirisque permettant de connaître les niveaux sonores de différentes sources de bruits que vous pouvez rencontrer au quotidien et d'évaluer la durée maximale d'exposition tolérable par jour sans protection.

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Fiches conseils

Réunissant sous une forme simple et concise l'essentiel des informations proposées dans la section Particuliers, ces fiches pratiques reprennent principalement les démarches permettant de faire valoir ses droits en cas de conflit lié aux bruits de voisinage, ainsi que des solutions de bon sens. Cette collection de fiches couvre les cas de figure les plus couramment rencontrés.

Bricolage et jardinage

Si le son des tondeuses le soir au fond des jardins a fini par vous lasser, si vous préférez être réveillé par le chant des oiseaux plutôt que par la perceuse du premier étage, retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à résoudre ce type de situation.

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Bruit des animaux

Animaux de compagnie et de basse-cour sont à l'origine d'un grand nombre de plaintes. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits d'animaux représentant une gêne pour le voisinage.

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Bruits de comportement

Les enfants du voisin du dessus adorent les lancers de billes sur le carrelage, votre voisin de palier est un peu dur d'oreille mais il est néanmoins grand amateur de télévision ? Retrouvez dans cette fiche les démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits dépassant les inconvénients normaux de voisinage.

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Bruits de pas, chocs, changement de revêtement des sols

La famille du dessus a tout du troupeau d'éléphants ? Vos voisins ont changé de revêtement de sol et l'atténuation aux bruits de pas de leur plancher s'en trouve réduite à sa plus simple expression ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés à ce type de situation.

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Électroménager

Certains appareils ménagers sont relativement bruyants et leur utilisation dans certaines conditions devient pénible pour le voisinage et même parfois pour l'utilisateur. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.

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Établissements recevant du public

Que faut-il savoir sur les établissements recevant du public, leurs droits et leurs obligations, quel texte régit les nuisances sonores dues à des établissements diffusant de la musique, etc. ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.

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Instruments de musique

La pratique excessive d'instruments de musique, dès lors qu'elle constitue un trouble anormal de voisinage, est répressible au titre des articles du Code de la santé publique relatifs aux bruits de voisinage. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés au cas des bruits liés à la pratique des d'instruments de musique.

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Magasins et artisans

Retrouvez ici l'essentiel des informations à connaître en cas d'activités bruyantes occasionnant une gêne pour le voisinage. Conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires, exemples de jurisprudence vous guideront dans la recherche de solutions.

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Procédures

Comment porter plainte devant le tribunal pénal, comment agir devant le tribunal civil, le tribunal judiciaire, le tribunal administratif, le recours en réparation, etc.

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Guides du CidB

Améliorer le confort sonore dans les restaurants - RestO Quiet


La brochure RestO Quiet vise à donner des solutions simples pour rendre les espaces de restauration plus RestoQuietconfortables pour les consommateurs comme pour les employés. Le témoignage de quatre restaurateurs ayant adopté la démarche vient illustrer le propos. Ce document s’adresse à tous ceux, concepteurs, exploitants ou gestionnaires d’établissements, qui souhaitent améliorer le confort sonore notamment lors de travaux de rénovation. Elle est également destinée à faciliter le dialogue avec les spécialistes et les fournisseurs.

Brochure rédigée par le CidB, avec le soutien de : CCI Paris Ile-de-France, GNI SYNHORCAT, FIPS, Armstrong, Barrisol, Ecophon, Eurocoustic, Knauf, Knauf AMF, Laudescher, Rockfon - 16 pages

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Bruits de voisinage : guide du maire

Brochure de 20 pages qui rassemble l'essentiel des informations pratiques à connaître pour mener Bruits voisinageune politique équilibrée de gestion des nuisances sonores de voisinage. Associations et particuliers tireront également profit des informations consignées dans ce guide.

Brochure réalisée par le CidB et le Ministère de la Santé (en cours de réactualisation).

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Bruit et santé : guide de synthèse des connaissances actuelles de l'impact du bruit sur la santé

Ce document de 24 pages réalisé par le CIDB devrait permettre à ceux qui interviennent bruit sante
notamment dans les domaines sanitaire et social de mieux apprécier les effets des nuisances sonores sur l’homme.

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Confort sonore des logements existants

Guide sur l'isolation acoustique dans l'habitat ancien. Destiné au grand public, cet ouvrage passe enConfort sonore revue les principes correctifs d'amélioration de l'acoustique d'un appartement ou d'une maison individuelle. Brochure réalisée par le CidB avec le soutien du Conseil national du bruit.

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Grandir avec les sons, un guide pour offrir aux enfants un environnement sonore de qualité

Aider les adultes à offrir aux enfants un environnement sonore propice à leur développement. grandir sonTelle est la vocation du guide pratique publié par le CidB à destination des parents et des professionnels de la petite enfance.

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Le son, le bruit et ses effets sur la santé : des pistes pour l'action

Ce dossier pédagogique de 149 pages permettra aux enseignants et aux infirmiers de trouver les ressources bruit effet santenécessaires pour travailler ensemble sur le thème de l’environnement sonore. L’objectif est de donner un éclairage sur les divers enjeux du sonore en proposant des approches interdisciplinaires. Dossier réalisé par le CidB avec le soutien des ministères en charge de la Santé et de l’Education Nationale.

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Bruits et sons amplifiés : guide d'accompagnement de la réglementation

Ce guide d'accompagnement de l'application du décret n°2017-1244 du 7 août 2017 rbruit santeelatif à la prévention des risques auditifs et aux sons amplifiés, sous le format d'un site, est construit sur la base d’échanges avec différents experts des professions concernées, de témoignages et quelques retours d’expériences.  Il vise à fournir aux divers acteurs concernés les connaissances utiles pour adopter des comportements responsables au regard des enjeux portés par la réglementation.

Sa rédaction a été coordonnée par le Centre d’information sur le bruit (CidB), sous le pilotage de la Direction Générale de la Santé (DGS) du ministère des Solidarités et de la Santé et de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du ministère de la Transition Écologique.

Consulter le site du guide

Guides du CNB

Les conditions d'implantation des moyennes surfaces commerciales en milieu urbain

Il est apparu que l’activité commerciale dans les centres urbains est fréquemment à l’origine guide 1 cnbde nuisances sonores qui se traduisent par des plaintes du voisinage. Or, une partie significative de ces inconvénients pourrait être supprimée, à moindre coût, si le problème était mieux pris en compte lors de l’implantation, de la construction ou du réaménagement de ces établissements.

Les guides du CNB - n°1 - Septembre 2009 - 8 pages

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Pour une implantation et une gestion avisées des aires de sports de plein air en milieu habité

Le Conseil national du bruit a créé un groupe de travail dédié à la gestion sonore des aires de sportsguide 2 cnb de plein air en milieu habité. Ces travaux se sont concrétisés par la finalisation d’un rapport. Des propositions sont formulées.

Les guides du CNB - n°2 - 15 décembre 2011 - 24 pages

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Vie nocturne et bruit : un guide pour l'élaboration de chartes

Le Conseil National du Bruit a publié un guide dédié à l'élaboration de chartes de la vie nocturne. Parguide 3 cnb le choix des outils qui y sont rassemblés, ce document doit permettre aux élus de mettre en place le meilleur dispositif possible, compte tenu des réalités de leur ville.

Les guides du CNB - n°3 - 13 juin 2013 - 28 pages

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Bruit des chantiers

La Commission technique du Conseil national du bruit a publié un guide dédié à la réduction des guide 4 cnbnuisances acoustiques ou vibratoires des chantiers. Maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises de construction ou de déconstruction, trouveront dans ce document les moyens d’identifier les missions qui leur incombent respectivement.

Les guides du CNB - n°4 - juin 2013 - 16 pages

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Qualité acoustique des établissements d'accueil d'enfants de moins de 6 ans

Le Conseil national du bruit a publié un guide destiné aux concepteurs de crèches, jardins d'enfants guide 5 cnbet haltes-garderies, visant à les aider à mieux prendre en compte l’environnement sonore dans ces établissements. Des recommandations sont formulées.

Les guides du CNB - N°5 - juin 2015 - 24 pages

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Réglementation acoustique des bâtiments

Produit par le CNB, ce guide vise à faciliter la compréhension de la réglementation acoustique des guide 6 cnbconstructions. L’ouvrage propose aussi des recommandations pour les bâtiments dénués de réglementation spécifique. Les textes s'appliquant aux bâtiments existants sont également explicités.

Les guides du CNB - n°6 - Novembre 2017 - 137 pages

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Constat des bruits de voisinage

Le Conseil National du Bruit a édité la nouvelle version du guide "Constat d'infraction sans mesurageguide 7 cnb des bruits de voisinage", apportant aux personnels habilités des critères pour déterminer s’il y a ou non infraction à la législation sur les bruits de voisinage (bruits de comportement constatés sans mesure acoustique).

Les guides du CNB - n°7 - Mai 2018 - 16 pages

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Guide de résolution amiable des bruits de voisinage

Le Conseil national du bruit (CNB) a produit un guide visant à aider notamment les collectivités guide 7 cnb territoriales, les associations et les gestionnaires immobiliers à développer les possibilités de recours à des moyens amiables en cas de bruit de voisinage.

Le guide évoque le cadre réglementaire de la résolution amiable, la différence entre les divers modes de résolution amiable, et le rôle de chaque acteur de la résolution amiable. En annexe, le CNB propose une fiche explicative par mode de résolution, la liste des organismes de médiation et la liste des organismes de formation à la médiation.

Les guides du CNB - n°8 - Mai 2020 - 32 pages

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Autres guides

Sont rassemblés dans cette rubrique les brochures, guides et fascicules consacrés aux différents aspects de la gestion de l'environnement sonore. Certains de ces ouvrages participent d'un effort de concision et de synthèse, d'autres au contraire se distinguent par leur exhaustivité.

Bien utiliser la salle des fêtes

Le pôle de compétence bruit du Tarn, en partenariat avec l'association des Maires, a réalisé un guide salle des fetesayant vocation à mettre à disposition des élus un ensemble d'informations (réglementation, conseils pratiques, prévention en milieu festif) utiles à une meilleure gestion des salles des fêtes. Pour les particuliers intéressés ou concernés par cette problématique de la gestion sonore des salles des fêtes municipales, la lecture de cet ouvrage est également recommandée.

44 pages - Décembre 2005

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Chartes locales d'usage de la rue : guide méthodologique d'élaboration

La Ville de Paris a réalisé un guide méthodologique d'élaboration de chartes des usages de la rue, destinées à aider les uns et les autres – commerçants, usagers et habitants – à s'engager dans de bonnes pratiques de partage de l'espace public à Paris, de jour comme de nuit.

Chartes locales d'usage de la rue : guide méthodologique d'élaboration - 66 pages - Mars 2010 - Le guide est disponible dans les mairies d'arrondissement, ou sur simple demande au Bureau des temps. Il peut également être téléchargé sur le site de la Ville de Paris : www.paris.fr (format pdf – 2,4 Mo)

Guide pour les particuliers : réaliser son mur antibruit

L'Association professionnelle des réalisateurs d'écrans acoustiques (APREA), avec le soutien mur antibruitfinancier du ministère chargé de l'Ecologie, a réalisé un guide destiné aux particuliers souhaitant édifier un mur antibruit par leurs propres moyens - 37 pages - Février 2009

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Pompes à chaleur & environnement acoustique

La commission acoustique de l'Association française pour les pompes à chaleur (AFPAC) a réalisé pompes chaleurdeux fiches techniques consacrées à l'environnement acoustique des pompes à chaleur sur air extérieur. Les installateurs y trouveront les quelques règles de base à connaître pour, dans la plupart des cas, installer ce type d'appareils sans risquer d'induire un problème de bruits de voisinage. De l'implantation de la pompe à chaleur au calcul de son niveau sonore, ces fiches réunissent des conseils simples et pratiques pour intégrer au mieux ce genre d'équipements dans son environnement. Elles s'adressent principalement aux professionnels, mais également aux particuliers en quête d'information.

Pompes à Chaleur Environnement Acoustique - Recommandations pour la mise en œuvre des pompes à chaleur – Fiche technique n°1 - AFPAC – 8 pages - Juillet 2011

Pompes à Chaleur Environnement Acoustique - Les bonnes pratiques d’installation - Fiche technique n°2 AFPAC - 12 pages - Février 2012