01 Oct 2020
A l'occasion du lancement par la région Ile-de-France de sa filière Mobilité Aérienne, Volocopter a présenté son incroyable véhicule électrique à décollage vertical (eVTOL) ! Le bruit de notre mobilité future sera-t-il maitrisé ? C'est le sujet du prochain congrès Quiet Drones 2020, le tout premier congrès international consacré à la maîtrise du bruit produit par les drones et les aérone...
09 Jui 2020
Afin d'analyser l'évolution de notre environnement sonore, Acoucité et Bruitparif ont réalisé des mesures acoustiques pendant toute la durée du confinement ainsi qu'au moment du déconfinement. Ils publient en juin leurs derniers résultats. La crise sanitaire de la Covid-19 a contraint les autorités à fermer les lieux de rassemblement et à demander aux français de se confiner chez eux afin d'é...
02 Jui 2020
La réouverture des bars et des restaurants le mardi 2 juin peut être une bonne nouvelle pour la clientèle...mais pas pour les riverains ! La Ville de Paris a annoncé que la réouverture des terrasses ne se ferait pas sans des garanties en matière de bruit. Les restaurateurs et cafetiers pourront étendre leur terrasse sur la voie publique, mais devront signer en contrepartie une charte les engageant...
31 Oct 2019
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine met en ligne une série de vidéos permettant de mieux faire comprendre le fonctionnement de la justice en matière de conflits liés au bruit. Cette vidéo (séquence n°10) porte sur la lutte contre le bruit des livraisons.
28 Jui 2019
Dans un arrêt commenté ici par l'avocat Christophe Sanson, les juges ont considéré que l’expertise amiable et le procès-verbal de constat d’huissier étaient suffisants pour établir l’existence d’un motif légitime à solliciter la désignation d’un expert acousticien.
10 Mar 2019
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine met en ligne une série de vidéos permettant de mieux comprendre les questions qui se posent dans la lutte juridique et judiciaire contre le bruit. Cette vidéo (séquence n°7) a pour objectif d'expliquer la notion d'émergence qui figure aux articles R. 1336-6 et suivants du Code de la santé publique.
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05 Oct 2018
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine met en ligne une série de vidéos permettant de mieux comprendre les questions qui se posent dans la lutte juridique et judiciaire contre le bruit. Cette vidéo (séquence n°5) est consacrée à la compétence du juge administratif en matière de lutte contre le bruit.
05 Oct 2018
Dans cette décision, le juge a qualifié de troubles anormaux de voisinage les nuisances sonores générées par les livraisons d’un supermarché, dont étaient victimes un couple de riverains et leurs enfants, depuis le changement de l’emplacement de ces livraisons.
13 Juil 2018
Dans cet arrêt , la cour d’appel a qualifié de troubles anormaux de voisinage les nuisances sonores provenant d’une salle où était organisée une activité de football.
16 Mai 2018
Lors du Conseil de Paris de mars dernier, la Ville de Paris, adhérente de l’association Certibruit, a adopté des mesures d’accompagnement des professionnels parisiens pour développer les livraisons nocturnes silencieuses labélisées.
05 Mai 2018
Pour tenir compte, notamment, du récent décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés, une réactualisation des fiches Juribruit s’impose. La présente fiche réactualisée concerne le bruit des activités professionnelles, sportives ou de loisirs.