8es Assises nationales de la qualité de l’environnement sonore

Imaginons les environnements sonores de demain !

Les 27, 28 et 29 novembre 2017 à la Cité des Sciences et de l’Industrie de Paris La Villette, le CIDB organisera les 8es Assises nationales de la qualité de l’environnement sonore qui aborderont l’ensemble des domaines de l’acoustique (environnement, transports, bâtiment, industrie, santé, technologies, design…). Lire la suite...

Décisions de justice commentées

Fiche n° 19 : Attention chien bruyant !

Dans son jugement du 13 juin 2017, le Tribunal d’Instance de Charenton a établi l’existence d’un trouble anormal de voisinage en raison des aboiements récurrents d’un chien. Cette décision fait suite à une première décision, en sens contraire, rendue deux ans auparavant et que nous avions commentée en février 2016. Accédez à cette nouvelle fiche de décision de justice commentée par Christophe Sanson. Lire la suite...

Juribruit Edition 2017

Nouvelle fiche sur les ICPE

Dans cette fiche rédigée par Maitre Sanson, après avoir défini les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), il s'agit de résumer le régime juridique qui les concerne avant d’aborder les prescriptions qui en découlent en matière de lutte contre le bruit et les sanctions applicables en cas de non-respect de ces prescriptions. Lire la suite...

Décisions de justice commentées

Fiche n° 18 : Halte au bruit assourdissant des quads !

Cette nouvelle fiche de Maitre Sanson commente et reproduit un arrêt de la Cour d’appel de Nîmes sur la lutte contre le bruit des quads. Accédez à cette décision de justice commentée. Lire la suite...

Evénéments

Dix-septième concours des Décibels d'Or : le palmarès

La cérémonie de remise des prix s'est tenue hier 5 décembre à la Fondation Cartier pour l'art contemporain. Pour cette édition 2016, le jury a retenu treize lauréats dans cinq catégories.

 

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Premières rencontres nationales " Bruit et santé " 

Retrouvez les présentations des premières rencontres nationales « Bruit et santé - les conséquences du bruit sur les enfants et les adolescents et leur coût pour la société » qui ont eu lieu le 13 décembre 2016 à Paris.
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Rénovation thermique : un guide pour tenir compte de l’acoustique et de la QAI

L’ADEME a confié à un groupement piloté par le CIDB la mission de rédiger un guide à destination des conseillers en rénovation énergétique. L’objectif : rassembler en un seul ouvrage les notions indispensables pour concilier les trois exigences que sont l’efficacité énergétique, la qualité de l’air intérieur (avec la ventilation) et le confort acoustique.
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Coût social du bruit en France : 57 milliards d’euros par an !

Le Conseil National du Bruit a inscrit dans son programme de travail le sujet de « l’approche économique du bruit » et notamment l’évaluation des coûts induits par le bruit. Dans ce cadre, une étude a été confiée au cabinet EY, financée par l’ADEME. Elle a été rendue publique le 14 Juin 2016.
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Offrir des ambiances sonores de qualité à nos enfants : une exposition pour sensibiliser professionnels de la petite enfance et parents

Grandir avec les sons : une exposition proposée gratuitement par le CIDB aux structures d'accueil petite enfance pour améliorer les ambiances sonores dans lesquelles évoluent les enfants. 
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Le CIDB recense les outils pédagogiques sur l’environnement sonore et les risques sanitaires du bruit

A la demande de la Direction Générale la Santé, le CIDB a recensé l’ensemble des outils pédagogiques existants sur les risques auditifs, le bruit et l’éducation à l’environnement sonore.
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Qualité acoustique des constructions

Sept points de vigilance acoustique en vue de la location ou de l’acquisition d’un logement

Vous souhaitez déménager ? Un outil mis en ligne par le ministère de l’Ecologie vous aide à prendre en compte la dimension sonore dans le choix de votre nouveau logement.
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Qualité acoustique des crèches : un guide du CNB

Le Conseil national du bruit a publié un guide destiné aux concepteurs de crèches, jardins d'enfants et haltes-garderies,  visant à les aider à mieux prendre en compte l’environnement sonore dans ces établissements.
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A la une

20 septembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
traversez-le-mur-dalice-avant-de-vous-rendre-aux-assises-Sur le parvis de la Cité des sciences et de l'industrie, Luc Martinez a conçu une installation interactive : "Le Mur d'Alice". Pour rejoindre la Cité des Sciences, vous passerez entre deux murets de granit à l’entrée du parvis et traverserez un rideau musical parfaitement rectiligne. Il vibre à chaque passage comme la corde invisible d’un arc. Cette œuvre reconstitue la partie absente de ce muret de granit par le son. Les sonorités, inspirées de l’environnement, sont diffusées en fonction du nombre de visiteurs le traversant. Au sein des 8es Assises vous pourrez également découvrir que le sonore peut être un élément d’attractivité en ville ! Plus d’informations sur cet atelier thématique, qui se déroulera le mardi 28 novembre après-midi.
11 septembre 2017 | Qualité acoustique des constructions
pour-en-finir-avec-la-gene-acoustique-dans-les-bureaux-ouverts-une-norme-de-conception-et-dusageL’Afnor, en collaboration avec le CidB, organise le 25 octobre 2017, une conférence sur la nouvelle démarche NF S31-199 « Performances acoustique des espaces ouverts de bureaux », qui vise à réduire la gêne sonore en tenant compte des activités.
08 septembre 2017 | Jurisprudence
fiche-nd20-pas-de-toboggan-en-appartement-Dans un jugement du 22 juin 2017, le Tribunal d’Instance du XIIème arrondissement de Paris a caractérisé un trouble anormal de voisinage du fait, notamment, de l’utilisation par des enfants d’un toboggan dans un appartement. Les juges ont estimé peu adaptée l’utilisation d’un tel équipement dans un immeuble dont l’isolement acoustique était par ailleurs mal-assuré. Le trouble ainsi caractérisé a permis de fonder la condamnation des locataires au versement de dommages et intérêts et d’une indemnité au bénéfice de leurs voisins et du bailleur, mais également la résiliation du bail pour manquement à l’obligation d’user de la chose louée raisonnablement, et suivant la destination qui lui était donnée par le bail, énoncée par l’article 1728 du Code civil. Accédez à cette nouvelle fiche de décision de justice commentée par Maitre Christophe Sanson.
25 août 2017 | Bruit des transports terrestres
juribruit-edition-2017-nouvelle-fiche-sur-la-lutte-contre-le-bruit-des-transports-terrestresDans cette fiche rédigée par Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, il s’agit de traiter de la plupart des questions relatives à la lutte contre le bruit des transports terrestres. D’autres questions comme la résorption des points noirs du bruit ou encore la prévention et de la répression du bruit généré par les véhicules motorisés feront l’objet de fiches séparées ultérieurement.

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