Sons amplifiés : publication d'une note interministérielle
Une note interministérielle vient préciser les conditions de mise en œuvre de la réglementation applicable aux lieux diffusant des sons ampli...
Bientôt le Mois de la Gestion Sonore
L'association AGI-SON présente la 14ème édition du Mois de la Gestion Sonore qui se déroulera dans la France entière tout au long du moi...
Cinq ans après le décret, l'arrêté « sons amplifiés » est publié
L'arrêté précisant les modalités de protection de l'audition du public dans les lieux diffusant des sons amplifiés à des niveaux sonores élevés a é...
Publication d'une norme mondiale sur les sons amplifiés
En octobre 2022, l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé) a publié une norme mondiale comprenant un ensemble de préconisations permettant au publi...
Que dit le projet d'arrêté sur les sons amplifiés ?
Il était attendu. Un projet d'arrêté précisant les conditions de mise en œuvre des prescriptions du décret de 2017, dit "décret sons" est soumis à ...
Publics de concert et risques auditifs : AGI-SON interroge
A l’occasion du festival du Printemps de Bourges, l'association AGI-SON [Agir pour une bonne gestion SONore], en partenariat avec le&nb...
Réglementation relative aux sons amplifiés : le CidB publie un guide d'accompagnement
Le CidB a coordonné la rédaction d'un guide destiné à faciliter l'application du décret du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux...
Vidéo : Quel est le régime juridique applicable aux lieux à diffusion de sons amplifiés ?
Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine met en ligne une série de vidéos permettant de mieux faire comprendre le fonctionnem...
Rock En Seine 2019 : engouement des festivaliers pour le Relax sound system
L'édition 2019 du festival Rock en Seine a accueilli au parc de Saint Cloud près de 100 000 festivaliers, fans de Jorja Smith, the Cure ou encore d...
Commentaires d'arrêt : diffusion de sons amplifiés constitutive d'un trouble illicite
Un jugement en référé a considéré que le fait, pour un restaurant-pub avec piste de danse, d'organiser une fois par mois au moins une soirée musica...
Quel est l’usage de votre ville la nuit ?
Les Pierrots de la Nuit, dispositif parisien de prévention des nuisances sonores, et l'EuroCouncil of the Night, réseau européen sur les questions ...
Troisièmes rencontres européennes de la nuit
La troisième édition des Rencontres européennes de la nuit se tiendra les 1 et 2 février 2018 à Lyon. Cet évènement rassemble les professionnels de...
Prévention des risques liés aux sons amplifiés : le nouveau décret est paru
Un nouveau décret applicable aux établissements diffusant de la musique amplifiée vient renforcer les dispositions existantes relatives à la protec...
Nuisances sonores d’une salle des fêtes municipale : quelles solutions juridiques pour les riverains ?
Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, a rédigé une nouvelle fiche analysant une décision de justice. Elle apporte les solutions ...
AGI-SON organise une conférence pendant le Printemps de Bourges : « Nouvelle réglementation : qui sont les responsables de la gestion sonore d’un concert ? »
Comme tout les ans, AGI-SON participe au Printemps de Bourges pour sensibiliser et informer les professionnels sur les questions de gestion sonore ...
Juribruit édition 2015 : nouvelle analyse de la jurisprudence sur les lieux musicaux
Christophe Sanson publie sur bruit.fr une édition actualisée de « JURIBRUIT, lutte contre les bruits de voisinage, 15 fiches pratiques de jurisprud...
Lieux musicaux et pouvoirs de police : 60 questions réponses pour y voir plus clair
Le Club Décibel Villes et l'AITF organisaient en avril dernier une vidéoconférence sur le thème des compétences en matière de contrôle de la confor...
Du caractère communicable de l'étude d'impact des nuisances sonores
Selon la Commission d'accès aux documents administratifs, une étude d'impact des nuisances sonores dont l'administration serait détentrice et qui a...
Lieux musicaux : nouvelle circulaire d'application
Les ministères en charge de l'écologie et de la santé ont publié fin décembre 2011 une circulaire précisant les modalités d’application de la régle...
Gestion de la vie nocturne et des lieux diffusant des sons amplifiés
Gestion de la vie nocturne et des lieux diffusant des sons amplifiés
La réglementation applicable aux lieux diffusant des...
