Imprimer

Actualités

16 juillet 2018 | Activités bruyantes
fiche-nd-27-au-secours-le-football-en-salle-fait-trop-de-bruit-Dans son arrêt du 21 novembre 2017, la cour d’appel de Caen a qualifié de troubles anormaux de voisinage les nuisances sonores provenant d’une salle où était organisée une activité de football. Comme d’autres activités sportives, la pratique du football en salle peut être à l’origine de troubles anormaux de voisinage, en raison, non seulement de l’activité (rebonds des ballons contre les murs, cris des joueurs, sifflets) mais également de l’arrivée, du stationnement et du départ des joueurs du lieu dédié. De tels bruits ont été qualifiés de troubles anormaux du voisinage dès lors en l’espèce qu’ils excédaient les seuils réglementaires, nonobstant l’environnement bruyant. L’arrêt rendu par la cour d’appel de Caen, analysé par Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, aborde la caractérisation du trouble anormal de voisinage et celle de la responsabilité du propriétaire ainsi que de l’exploitant du lieu d’où proviennent les nuisances.  
13 juillet 2018 | Les acteurs de l'environnement sonore
jean-claude-scoupe-nouveau-president-du-cidbL’Assemblée Générale du CidB, réunie le 4 juillet dernier, a procédé, conformément aux statuts de l’association, au renouvellement de son Conseil d’Administration. Dominique Bidou a annoncé son désir de « passer le relais » à la présidence du CidB qu’il assurait depuis 12 ans. A l’issue d’un vote unanime, c’est Jean-Claude Scoupe, Directeur général adjoint (DGA) en charge de l'administration générale de la CCI de région Paris Île-de-France, qui a été élu président du CidB.
13 juillet 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
qui-parle-donc-Venez visiter l’exposition « qui parle donc ? », une installation sur les capacités perceptives des ondes sonores par les plantes. Réalisée par Passerelle A.S.T, l’INRA/MIAT - et l’IRIT/Vortex avec le soutien de la région Occitanie, elle se situe Quai des savoirs à Toulouse du 10 au 15 Juillet de 13 à 18h.
12 juillet 2018 | Jurisprudence
au-secours-la-cuisine-de-ma-voisine-fait-trop-de-bruit-Dans son arrêt du 29 novembre 2017, la cour d’appel de Paris a retenu, à la suite du tribunal de grande instance de Paris dans son jugement du 19 janvier 2017, la responsabilité, sur le fondement des troubles anormaux de voisinage, d’une copropriétaire, qui avait déplacé et étendu la cuisine de son appartement et changé le revêtement de sol, entraînant une dégradation de l’isolement acoustique initial, à l’origine de nuisances sonores pour la voisine du dessous. Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, a rédigé une nouvelle fiche de décision de justice commentée sur ce thème.
12 juillet 2018 | Activités bruyantes
juribruit-edition-2018-fiche-sur-la-regle-de-lanterioriteChristophe Sanson publie sur bruit.fr une nouvelle édition (2018) de « JURIBRUIT, lutte contre les bruits de voisinage ». La fiche actualisée, consacrée à la règle de l'antériorité, est disponible.
11 juillet 2018 | Activités bruyantes
colloque-certibruit-sur-les-livraisonsL’association Certibruit, dont le CidB est membre fondateur, organisera son prochain colloque le jeudi 6 septembre 2018 à l'Hotel de Ville de Paris. L’objectif est de promouvoir les « Livraisons de nuit respectueuses des riverains et de l’environnement ». L’évènement, soutenu par la Mairie de Paris, sera l’occasion de promouvoir les travaux de Certibruit, ses labels et de faire un point sur les subventions de la Ville de Paris et les différents projets de logistique urbaine en cours ou en projet.
11 juillet 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
participez-aux-phonurgia-nova-awards-concours-international-de-creation-radiophoniqueVous êtes preneur de son, auteur de fictions ou de documentaires radiophoniques, concepteur de parcours sonores, réalisateur de Hörspiel, éditeur de podcasts, inventeur de formes numériques qui mettent en jeu la plasticité narrative du sonore ? Concourez aux Phonurgia Nova Awards. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 15 juillet 2018. Si elles sont sélectionnées, vos créations seront diffusées à la Bibliothèque Nationale de France.
11 juillet 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
heart-parcours-musicalDu 10 au 15 juillet 2018, dans le cadre du festival Science in the City / ESOF, le compositeur Christophe Ruetsch a réalisé, en partenariat avec l'Inserm, une installation sonore « hEARt, un parcours musical dans l’imaginaire du coeur ».
11 juillet 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
decouvrez-lexposition-lnrock-une-histoire-nantaise-nrDes années 60 à nos jours, venez explorer l’univers de la scène nantaise. L’exposition « Rock ! Une histoire Nantaise » est accessible jusqu’au 10 novembre prochain au Château des Ducs de Bretagne. Baladez-vous à travers neuf sections thématiques avec plus de 120 titres en écoute. Une visite commentée et gratuite de cette exposition suivra la conférence « Pour une meilleure gestion des bruits de voisinage » organisée le 25 septembre dans le cadre du Club Décibel Villes.
11 juillet 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
immersion-sonore-au-mucemDu 2 au 5 août, venez vous immerger dans un environnement aux multiples sonorités : le Mucem. Une randonnée sonore dans ce grand bâtiment vous attend !
26 juin 2018 | Bruit et politique
lieux-diffusant-des-sons-amplifies-le-conseil-national-du-bruit-fait-connaitre-son-avis-sur-le-futur-arreteLe récent décret visant à améliorer la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés fait actuellement l'objet de critiques de la part de certains professionnels du spectacle et de la restauration. Le Conseil national du bruit vient d'émettre un avis et des propositions en vue de la rédaction des textes d’application du décret.
20 juin 2018 | Club Décibel Villes
pour-une-meilleure-gestion-des-bruits-de-voisinageLe 25 septembre prochain à Nantes, le CidB, en partenariat avec les Villes de Nantes et de Rennes organise une rencontre sur la gestion des bruits de voisinage et les méthodes déployées pour mener à bien une coordination efficace entre les différents acteurs concernés. Pour ceux qui le souhaitent, une visite commentée de l’exposition « Rock ! Une histoire Nantaise » au Château des ducs de Bretagne suivra la conférence. Découvrez le programme de cette demi-journée.
18 juin 2018 | Qualité acoustique des constructions
matinees-techniques-sur-lacoustique-des-espaces-clos-et-amenagements-interieursLa plateforme régionale d’ innovation Bois HD organise trois matinées techniques sur l'acoustique dans les constructions bois : la performance acoustique de la façade d’un bâtiment (20 septembre) ; le confort acoustique et aménagement des espaces intérieurs (26 septembre) et l’acoustique dans l’habitat bois et biosourcé (04 octobre). Elles sont gratuites et ouvertes aux professionnels sur inscription.
18 juin 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
carte-sonore-de-traces-en-traces-a-la-maison-des-aveugles-de-lyonLe 21 et 23 juin prochains, vous êtes invités par les résidents de la Maison des Aveugles à écouter le monde qui vous entoure, à partager une expérience sonore et sensorielle dépassant les barrières du handicap. La Maison des aveugles de Lyon organise une déambulation sonore et sensorielle. Au programme de 16h00 à 18h00 : performances et déambulations avec les danseurs et musiciens; projections de films; balades audio-guidées de la Maison des Aveugles et présentation de la Table Sonotactile.
13 juin 2018 | Cartes de bruit et PPBE
plans-climat-air-energie-identifiez-les-co-benefices-bruit-Depuis novembre 2016, l’ADEME a initié un travail de réflexion sur l’articulation des actions prises dans le cadre des Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) avec celles relevant des Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE). Pour clôturer le projet, un séminaire d’échange se tiendra à Paris le 5 juillet prochain.
07 juin 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
le-son-des-autresLe Centre Pompidou organise un cycle de rencontres consacré aux Sound studies, ou études sonores, qui sont un champ de recherche en pleine expansion. Elles visent à étudier les faits historiques, sociaux, culturels, environnementaux par le prisme des sons pour en révéler de nouvelles dimensions. Ce cycle abordera plusieurs aspects innovants de ces domaines de recherche. Les prochaines conférences "Artefacts sonores" et "Humains / non-humains" auront lieu respectivement les 18 et 25 juin à 19h dans la petite salle du Centre Pompidou.
06 juin 2018 | Bruits de voisinage
juribruit-edition-2018-fiche-b3-lutte-contre-le-tapage-nocturneUne réactualisation des fiches Juribruit synthétisant la réglementation et à la jurisprudence en matière de répression des bruits de voisinage s’impose pour tenir compte, notamment, de la publication du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés (JO 9 août). Accédez à la fiche réactualisée par Maitre Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, sur la lutte contre le tapage nocturne qui identifie les éléments constitutifs de l’infraction de tapage nocturne et la répression prévue.
06 juin 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
spectres-de-laudible-colloque-internationalLes 7, 8 et 9 juin se tiendra le colloque international « Spectres de l’audible » à l’Institut national d’histoire de l’art et à la Philharmonie. La sonorisation croissante du monde depuis l'invention de l'enregistrement a considérablement renouvelé les usages et les imaginaires du son.
06 juin 2018 | Bruit et santé
a-lapproche-de-la-fete-de-la-musique-protegez-vos-oreilles-Lors de la fête de la Musique 2018, n'oubliez pas de protégez votre audition. Un message qui a été rappelé dans le cadre de la 21ème édition de la Journée Nationale de l’Audition, le 8 mars dernier. L’association JNA a choisi de s’intéresser aux acouphènes et à l’hyperacousie, un thème qui représente un enjeu majeur pour la santé des Français et qui gâche la vie de millions de personnes. A cette occasion, les experts de l’association JNA ont présenté les principaux résultats de l'enquête IFOP. Le CidB était partenaire officiel de la 21ème édition de la JNA.
06 juin 2018 | Bruits de voisinage
nouvelle-video-qdans-quel-cas-saisir-le-juge-civil-q-Une série de vidéos courtes, claires et précises permettant de mieux comprendre les questions qui se posent dans la lutte juridique et judiciaire contre le bruit vient d'être publiée par Maître Christophe SANSON, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine. Une première vidéo d'introduction ouvre cette série, suivie de la vidéo n°1 qui est consacrée à la preuve en matière de bruit. La deuxième concerne les trois juges (pénal, civil et administratif) pouvant être saisis selon les cas. La troisième est consacrée à la compétence du juge pénal dans la lutte contre le bruit et la dernière est consacrée à la compétence du juge civil.
05 juin 2018 | Les acteurs de l'environnement sonore
rapport-dactivite-2017-du-cnbLe rapport d'activité 2017 du Conseil national du bruit est disponible au téléchargement. 
30 mai 2018 | Bruits de voisinage
le-guide-du-cnb-pour-aider-au-constat-des-bruits-de-voisinage-sans-mesurage-fait-peau-neuveLe Conseil National du Bruit vient d'éditer la nouvelle version du guide "Constat d'infraction sans mesurage des bruits de voisinage", apportant aux personnels habilités des critères pour déterminer s’il y a ou non infraction à la législation sur les bruits de voisinage (bruits de comportement constatés sans mesure acoustique).  
21 mai 2018 | Bruits de voisinage
lutte-contre-le-bruit-des-chantiers-et-des-travaux-publics-ou-privesLa réalisation de constructions occasionne, le plus souvent, pour les voisins, des nuisances sonores plus ou moins supportables, selon leur intensité, leur durée et le lieu dans lequel elles se produisent. C’est la raison pour laquelle les bruits de chantiers ainsi, plus généralement, que ceux des travaux publics ou privés, font l’objet, sous le contrôle du juge, de réglementations visant : leur prévention (I) ; leur répression (II) et l’indemnisation des préjudices qu’ils occasionnent (III). C’est, selon les cas, au juge civil, au juge pénal ou au juge administratif d’appliquer ces réglementations et d’en vérifier le bien-fondé. Retrouvez la fiche Juribruit résumant les points abordés ci-dessus, réactualisée par Maître Christophe Sanson, avocat au barreau des Hauts de Seine.
16 mai 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
le-rapport-dactivites-2017-du-cidb-est-disponibleLe CidB vient de publier son rapport annuel d'activité 2017. Le rapport reprends les principales actions du centre de ressources référent pour le grand public et pour l’ensemble des acteurs concernés par la qualité de l’environnement sonore. Accédez au rapport.
16 mai 2018 | Activités bruyantes
pour-moins-de-bruit-paris-subventionne-les-professionnels-livrant-la-nuit-Lors du Conseil de Paris de mars dernier, la Ville de Paris, adhérente de l’association Certibruit, a adopté des mesures d’accompagnement des professionnels parisiens pour développer les livraisons nocturnes silencieuses labélisées.
16 mai 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
engrenages-du-bruit-au-musee-Dans le cadre de la nuit européenne des musées, visitez le musée de la nacre et de la tabletterie à Meru, le temps d'une soirée, de manière inédite : à travers ses sons ! Autour du bruit provoqué par les machines, notre guide invitera à une immersion originale dans l'atelier du boutonnier.
05 mai 2018 | Activités bruyantes
juribruit-edition-2018-fiche-b2-lutte-contre-le-bruit-des-activites-professionnelles-sportives-ou-de-loisirsUne réactualisation des fiches Juribruit synthétisant la réglementation et à la jurisprudence en matière de répression des bruits de voisinage s’impose pour tenir compte, notamment, de la publication du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés (JO 9 août). Accédez à la fiche réactualisée par Maitre Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, sur la lutte contre le bruit des activités professionnelles, sportives ou de loisirs.
05 mai 2018 | Bruits de voisinage
au-secours-leglise-fait-trop-de-bruit-L’arrêt rendu par la cour d’appel de Paris, analysé par Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, aborde la question de la preuve du trouble anormal de voisinage et celle de la responsabilité du propriétaire de la salle à l’origine des nuisances. Accédez à la fiche de décision de justice commentée.
02 mai 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
comprends-moi-une-exposition-sur-le-developpement-de-lenfantL’Association Ensemble pour l’Education de la Petite Enfance a lancé l’année dernière la première édition du Train Petite Enfance et Parentalité visant à sensibiliser à la bienveillance éducative. Cette année, l’aventure continue avec « comprends-moi… », une exposition nationale sur le développement de l’enfant. Le CidB, partenaire de cet évènement a participé à l’élaboration de cette exposition, notamment sur la sensibilisation des parents et des professionnels à l’importance d’offrir un environnement sonore de qualité favorable au développement des enfants.
13 avril 2018 | Bruit et santé
bruit-troubles-de-laudition-quelle-prevention-quelles-solutions-La Ville de Rennes organise le 17 avril 2018, une journée intitulée « Bruit, troubles de l’audition, quelle prévention, quelles solutions ? » à la maison des associations de 9h à 16h. Cette manifestation vise à comprendre le bruit et ses conséquences sur la santé et la qualité de vie des individus, les difficultés rencontrées par les personnes malentendantes ou sourdes au quotidien dans des environnements bruyants et les dispositifs permettant de favoriser leur autonomie. Venez assister à cette table ronde.
11 avril 2018 | Bruit et politique
reinventez-les-espaces-publics-noubliez-pas-lacoustique-Un appel à projet a été lancé par la Société du Grand Paris, Ile-de-France Mobilités, en partenariat avec l'association des maires d'Île-de-France sur les innovations permettant de réinventer les espaces publics. Selon leur communiqué de presse du 29 mars, cette démarche vise à « tester des solutions originales et novatrices de nouvelles mobilités ou de nouvelles façons de concevoir l’espace public ». Comptons sur le fait que l’acoustique soit présente au sein des futurs projets proposés. Elle fait partie des piliers principaux participant au bien-être des habitants au sein d’un quartier.
11 avril 2018 | Prochains colloques
nuisances-des-chantiers-des-solutions-pour-une-meilleure-gestionPour permettre à chacun de concilier travaux en zone urbaine et protection des compagnons et du voisinage, le CidB et son Club décibel Villes vous proposent de participer à la journée technique « Nuisances des chantiers : des solutions pour une meilleure gestion » le 21 juin 2018 à la Fédération Nationale des Travaux Publics à Paris. Ce colloque est placé sous l’égide du Ministère en charge de l’écologie. Les étapes clés, la réglementation, les outils et méthodes disponibles, les bonnes pratiques et dispositifs innovants seront présentés au travers de cas concrets français et européens. Les maîtres-mots de cette journée seront : planifier, optimiser, communiquer pour se faire accepter ! Le pré-programme est désormais disponible.
09 avril 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
histoire-et-culture-sonore-Le séminaire « Histoire et Culture Sonore » proposera une réflexion autour d’une histoire des pratiques et des cultures sonores, du 16 mars au 15 juin à Paris. Un vendredi par mois, assistez aux nombreuses conférences autour du thème du son telles que « Le pouvoir des sons », « l’audible et l’inaudible », « cérémonies sonores »… La place du sonore dans l’organisation des sociétés sera au coeur de la réflexion.
09 avril 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
quel-est-lusage-de-votre-ville-la-nuit-Les Pierrots de la Nuit, dispositif parisien de prévention des nuisances sonores, et l'EuroCouncil of the Night, réseau européen sur les questions de vie nocturne propose aux franciliens de compléter un questionnaire sur l’identification des usages de la ville la nuit et leur ressenti sur l'ambiance sonore de leur quartier de résidence. Ce questionnaire est réalisé dans le cadre de la parution de l'ouvrage "Les Nuits du Futur", suite aux 3èmes Rencontres Européennes de la Nuit (février 2018, Lyon).
09 avril 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
ecoutez-les-sons-sous-la-merDans le cadre de la Nuit des musées à Toulon, le musée National de la Marine vous propose le 19 mai de 19h00 à 23h30, d’écouter les sons sous la mer et d’entrer dans l’univers particulier des sous mariniers, où se mêlent promiscuité, bruit et odeurs…! Vous pourrez y découvrir des ateliers en famille « j’écoute les sons sous la mer », obtenir le brevet oreilles d’or, rencontrer le commandant du sous-marin nucléaire d’attaque (SNA) Perle, de retour de mission et d’anciens sous-mariniers ayant navigué sur Diesel.
06 avril 2018 | Bruits de voisinage
juribruit-edition-2018-fiche-concernant-les-bruits-de-comportementEntre 2013 et 2015, quinze fiches Juribruit rédigé par Maître Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, synthétisant la réglementation et à la jurisprudence en matière de répression des bruits de voisinage ont été publiées sur www.bruit.fr. Une réactualisation de ces fiches s’impose pour tenir compte, notamment, de la publication du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés (JO 9 août). Accédez à la fiche B1 consacrée à la lutte contre les bruits de comportement - édition 2018 !
06 avril 2018 | Bruit des transports terrestres
participez-a-la-rencontre-professionnelle-des-mobilites-propresLa Ville de Paris organise le 9 avril prochain au Carreau du Temple une rencontre professionnelle des mobilités propres. Elle proposera aux professionnels de Paris et du Grand Paris des solutions durables de mobilité ou logistique propres (véhicules électriques, GNV, ou hydrogène…) pour remédier à leurs contraintes de déplacements et de livraison. Une meilleure logistique associée à des véhicules propres participe à une amélioration de la qualité de l’environnement sonore en ville.
04 avril 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
impressions-sonoresRevisitez l’industrie et l’artisanat en images et en sons ! D’avril à juin 2018, vous pourrez assister à ce voyage créatif proposé par Claire Poudret, artiste sonore et Philippe François, sérigraphie.
04 avril 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
un-mooc-sur-lacoustiqueLe Mans Université vous propose un MOOC sur l’acoustique destiné aux les lycéens, étudiants, professeurs de physique et à toutes les personnes intéressées par l’acoustique. Pour découvrir de façon innovante et ludique les bases de l’acoustique, participez à ce MOOC pendant cinq semaines sur la Plateforme FUN.
04 avril 2018 | Bruits de voisinage
pourquoi-trois-juges-penal-civil-et-administratif-peuvent-etre-saisis-selon-les-cas-explication-en-2-minutes-Une série de vidéos courtes, claires et précises permettant de mieux comprendre les questions qui se posent dans la lutte juridique et judiciaire contre le bruit vient d'être publiée par Maître Christophe SANSON, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine. Une première vidéo d'introduction ouvre cette série, suivie de la vidéo n°1 qui est consacrée à la preuve en matière de bruit. La deuxième concerne les trois juges (pénal, civil et administratif) pouvant être saisis selon les cas. Visionnez les vidéos !  
14 mars 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
vivre-avec-les-sonsMichel Chion, compositeur de musique concrète, cinéaste, chercheur, ancien producteur de radio, écrivain, enseignant, propose une formation à l’écoute intitulée "Vivre avec les sons par la pratique des écoutes". Elle s’adresse à toute personne concernée par le son, dans sa vie et dans son travail intellectuel, artistique ou social, souhaitant approfondir son expérience personnelle ou professionnelle, en complétant ses connaissances pour développer sa pratique.
14 mars 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
le-vendredi-cest-sound-studiesUn séminaire mensuel sur les Sound Studies se déroulera à la BNF sous la direction de Philippe Le Guern (Université de Nantes) et Pascal Cordereix (BNF). Il aura lieu un vendredi par mois jusqu’au 15 juin. Des conférences touchant au domaine du sonore vous sont proposées, telles que « Comment sonne un espace ? Propositions pour le milieu de l’éducation », « L’écoute musicale à l’ère du streaming », « Qu'est-ce que le design sonore ? » ou encore « Le bois et le crin : qu'est-ce qu'un bon violon? ». Accédez à la programmation.
12 mars 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
14e-journee-nationale-dechanges-qville-accessible-a-tousqLe Cerema organise le 5 avril 2018 à Lyon une journée consacrée aux problématiques d'accessibilité liées aux handicaps auditifs : prise en compte des besoins des personnes sourdes et malentendantes au profit de tous, dans les bâtiments, les transports et les espaces publics. Venez échanger entre services des collectivités et de l’Etat, architectes, bureaux d’études, fournisseurs de solutions, représentants associatifs.
09 mars 2018 | Bruits de voisinage
au-secours-la-salle-de-bain-du-voisin-fait-du-bruit-Cette nouvelle fiche de décision de justice commentée concerne les désordres acoustiques immobiliers occassionnés à la suite de la rénovation d’une salle de bain. L’arrêt rendu par la cour d’appel de Paris, analysé ici, aborde la question de la responsabilité d’une SCI à l’origine de travaux de rénovation d’une salle de bain ayant entraîné des infiltrations d’eau et des nuisances sonores dans l’appartement mitoyen.
22 février 2018 | Bruit et santé
les-bruits-et-leurs-effets-sur-la-sante-du-constat-a-lactionLe CidB participera aux rencontres mensuelles les « Je(u)dis Santé »  organisées par la Ville de Rennes, qui seront consacrées le jeudi 1er mars au thème du bruit et leurs effets sur la santé. À partir de la connaissance du phénomène physique, il s'agit de voir quels sont les impacts sur la santé et les moyens de s'en prémunir. Cette rencontre est gratuite et ouverte à tous. Elle sera également animé par l’association France Acouphènes.
13 février 2018 | Bruit au travail
juribruit-2018-tome-2-fiche-nd4-sur-le-bruit-au-travailLe bruit au travail constitue la cause principale de surdité professionnelle et de fatigue auditive. Il peut être aussi à l’origine d’accidents du travail et entraîner une perte de productivité des salariés. Dans cette quatrième et dernière fiche de JURIBRUIT 2, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, présente une synthèse du régime juridique applicable à la prévention du bruit au travail. Accéder à la fiche en ligne.
08 février 2018 | Bruit et santé
colloque-afrepa-acouphenes-quoi-de-neuf-L’AFREPA, Association Francophone des Équipes Pluridisciplinaires en Acouphénologie organise un colloque "Acouphènes : quoi de neuf ?" les 14 et 15 septembre 2018 au Palais des Congrès de Versailles. Le pré-programme est en ligne et les inscriptions ouvertes. 
08 février 2018 | Politique européenne
consultation-publique-europeenne-sur-le-bruit-des-machinesLa Commission Européenne lance une consultation publique du 23 janvier au 18 avril 2018 sur l'évaluation et la révision éventuelle de la directive 2000/14/CE relative aux émissions sonores des matériels utilisés à l'extérieur des bâtiments. Cette consultation vise à recueillir des contributions de l'ensemble des parties intéressées, parties prenantes, organisations et citoyens, avec l'objectif d’évaluer les résultats de la législation actuelle (directive 2000/14/CE) et d’élaborer une proposition législative en vue de réviser la directive.
07 février 2018 | Bruit des transports terrestres
une-saint-valentin-electrique-et-silencieuse-Renault a réalisé un film amusant d’animation pour la Saint-Valentin, où l’amour s’invite grâce au silence du nouvel utilitaire Z.E. Visionnez la vidéo !
07 février 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
le-sens-du-son-des-la-petite-enfanceClaudia Kespy-Yahi, la fondatrice et dirigeante des crèches Cap Enfants, a participé au TEDx de Reims sur le thème « Le sens du son ». Elle a partagé ses découvertes et son expérience pour offrir aux enfants toutes les chances de réussir, notamment grâce à la Bulle Musicale.  La démarche de Cap Enfants engagée dans une évolution éducative en accompagnant les enfants a été récompensée d'un Décibel d'Or en 2016.
06 février 2018 | Qualité acoustique des constructions
comment-lutter-contre-le-bruit-chez-soi-Ce mardi 6 février, La Quotidienne de France 5 a consacré son émission au thème du bruit et plus précisément à la question « Comment lutter contre le bruit chez soi ? ». Le bruit étant considéré comme une nuisance de première importance par les Français, il est nécessaire de s’en protéger, notamment à l’intérieur de son logement. Laurent Droin, directeur du CidB a participé à cette émission.
06 février 2018 | Bruit et santé
jna-2018-acouphenes-et-hyperacousie-fleaux-du-21e-siecle-Pour la 21ème édition de la Journée Nationale de l’Audition qui aura lieu le 8 mars prochain, l’association JNA a choisi de s’intéresser aux acouphènes et à l’hyperacousie, un thème qui représente un enjeu majeur pour la santé des Français et qui gâche la vie de millions de personnes. Le CidB est partenaire officiel de la 21ème édition de la JNA.
06 février 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
recensement-des-actions-de-prevention-en-ile-de-france-sur-les-effets-du-bruit-sur-la-sante-3eme-prse-idfDans le cadre du 3ème Plan régional Santé-Environnement (PRSE3), l’Agence Régionale de Santé (ARS) Île-de-France a mandaté le Centre d’Information sur le Bruit (CidB) et la Confédération des réseaux départementaux de musiques actuelles et amplifiées en Ile-de-France (RIF) pour réaliser un recensement en Ile-de-France des actions de prévention réalisées et de leurs acteurs associés sur les risques auditifs et extra-auditifs auprès des jeunes. Chaque porteur de projet dans cette thématique est donc invité dans le cadre de ce recensement à compléter une fiche action via un formulaire en ligne. Ce recensement s’effectuera jusqu’au vendredi 02 mars 2018.
06 février 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
a-vos-micros-pour-lnecouter-le-mondenr-Ecouter le Monde, un projet européen qui souhaite raconter le monde à travers les sons du quotidien, lance un appel à participation à destination d'étudiants en art, design, architecture pour la création de cartes postales sonores. Alors, à vos micros !
06 février 2018 | Les acteurs de l'environnement sonore
une-reflexion-prospective-du-cgedd-en-matiere-de-resorption-des-nuisances-sonoresLe Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) vient de publier un rapport portant sur le bruit dans l’environnement (bruit des transports, des activités et ICPE) et de la manière de s’en protéger par des politiques du logement et de l’urbanisme. Dix recommandations sont formulées à la fin de ce rapport, notamment sur les cartes de bruit, les « points noirs du bruit », les revêtements de chaussée silencieux, le contrôle de conformité acoustique des logements neufs, le couplage des enjeux énergétique et acoustique, le bruit dans la planification urbaine ou encore la recherche et l’innovation dans le domaine de l’acoustique.
01 février 2018 | Lieux musicaux
troisiemes-rencontres-europeennes-de-la-nuit-La troisième édition des Rencontres européennes de la nuit se tiendra les 1 et 2 février 2018 à Lyon. Cet évènement rassemble les professionnels de la nuit, institutions, associations, universitaires, designers et usagers de différentes villes européennes, dans le but d’échanger sur les bonnes pratiques, de proposer des solutions pour améliorer la vie nocturne et d’être force de proposition auprès des décideurs.
29 janvier 2018 | Bruit des transports routiers
predir-un-outil-pour-cartographier-la-sensibilite-acoustique-du-reseau-routierA la demande de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Massif Central, le CEREMA a élaboré l’outil PreDIR, un logiciel permettant de visualiser numériquement la sensibilité acoustique de la route. La DIR a souhaité disposer de cette cartographie, considérée comme un véritable socle d’argumentaire technique, afin d’adapter le cas échéant les tronçons sur lesquels les enrobés peu performants acoustiquement pourront être déployés, et ceux sur lesquels ils sont à proscrire.
23 janvier 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
exposition-l-variations-sur-un-theme-rUne exposition autour du son de l’artiste canadien Adam Basanta vous est proposée du 19 janvier au 25 février 2018 au Bon Accueil, à Rennes. Elle présente les recherches plastiques et conceptuelles dans le domaine du sonore, de sa reproductibilité technique, de l’amplification de messages et de l’expérience d’écoute.
23 janvier 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
balades-sonore-au-laboratoire-bxDans le cadre du programme « FLUiDiTé », soutenu par l’Université Bordeaux Montaigne et le FSDIE, des balades sonores, musicalités urbaines et des temps d’écoute vous sont proposées du 17 janvier au 14 février 2018 au Laboratoire Bx à Bordeaux. Ce travail a été réalisé par Pauline Bonnin, ancienne étudiante de l’ENSAPBX – École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux.
18 janvier 2018 | Matériaux, produits et techniques acoustiques
touchez-lacoustique-aux-rdv-de-la-matiereLe salon professionnel "les rendez vous de la matière" consacré aux matériaux innovants pour l’architecture, le design, la décoration et l’aménagement d’intérieur aura lieu les 20 & 21 mars 2018 à Paris 10e. Le CidB est partenaire de cet évènement, organisé par Bookstorming, groupe d’édition et de presse spécialisé en architecture et design, éditeur de la revue archiSTORM.
17 janvier 2018 | Jurisprudence
les-grenouilles-les-voisins-et-le-juge-la-cour-de-cassation-rejette-le-pourvoiEn septembre 2016, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine avait commenté, sur ce site, un arrêt par lequel la Cour d’appel de Bordeaux avait considéré que les coassements de batraciens pouvaient constituer un trouble anormal de voisinage et ainsi justifier la condamnation des propriétaires au comblement de leur mare. Dans un arrêt du 14 décembre 2017, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi au motif qu’elle ne pouvait rejuger le fond de l’affaire. La mare sera donc comblée. Une nouvelle fiche (n° 23) des décisions de justice commentées du CidB analyse cet arrêt.
16 janvier 2018 | Qualité acoustique des constructions
premieres-assises-du-club-de-lamelioration-de-lhabitat-cahLe CAH a présenté, lors d’une conférence de presse du 10 janvier 2018, une synthèse des pistes issues son groupe de réflexions et d’actions : le Think-Tank « Le Confort de Vie pour Tous » et a annoncé les deux événements majeurs : l’organisation des 1ères Assises du CAH ou « Comment bien vivre chez soi dans un habitat innovant, adapté aux évolutions de la vie de tous les Habitants », le 7 février 2018 ainsi que la publication de l’ouvrage « le Confort de Vie pour Tous » à cette occasion, présentant les solutions recommandées, leur mise en oeuvre et les conditions à respecter pour satisfaire les maîtres d’ouvrage particuliers ainsi que pour faciliter le rôle des professionnels.
16 janvier 2018 | Bruits de voisinage
conference-les-communes-face-au-bruitLe SERDEAUT, centre de recherche de l’Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne, organise un cycle de conférences de formation afin de rendre compte des grandes actualités en droit de l’environnement, de l’aménagement, de l’urbanisme, du tourisme, des propriétés publiques ... La première conférence du cycle concerne les communes face au bruit. Des membres du Club Décibel Villes interviendront lors de cette matinée. Accédez au programme !
10 janvier 2018 | Bruit et politique
la-strategie-nationale-de-sante-sinteresse-au-bruitLa Stratégie nationale de Santé a été adoptée par le Gouvernement en décembre dernier. Elle vise à donner les grandes lignes directrices en matière de santé et les recommandations en découlant. Dans les prochaines années, elle préconise de réduire les expositions de la population au bruit, notamment dans les entreprises, dans les transports et dans les écoles, en le prenant en compte dans les politiques d’aménagement et de transports, en améliorant la qualité acoustique du bâti et en prévenant les dangers de l’écoute de musique amplifiée.
08 janvier 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
edukson-la-plateforme-deducation-au-sonoreA l’occasion du Mois de la Gestion Sonore, Agi-son a lancé EduKson, une plateforme ressource inédite d'éducation au sonore et de prévention des risques auditifs. Cet outil est à destination du grand public (jeunes, parents...), des professionnels (éducation, santé, spectacle vivant...) et des enseignants. Le projet EduKson, piloté par Agi-Son est soutenu par le Ministère des solidarités et de la santé, Santé Publique France, le CidB et la Fondation Pour l'Audition. Cette plateforme a obtenu le Prix "Coup de chapeau" de la Fondation EDF.
08 janvier 2018 | Sensibilisation et éducation au sonore
quinzieme-edition-de-la-semaine-du-sonPlacée sous le patronage de l’UNESCO et sous le parrainage du Ministère de l’Education Nationale et le Ministère de la Santé, cette 15ième édition de La Semaine du Son se déroulera du 20 janvier au 4 février 2018. Vous seront proposées diverses conférences, visites et expériences musicales à Paris et dans toutes les régions durant cette semaine. Cet évènement accueillera Jean-Michel Jarre comme parrain, qui participera à plusieurs événements dans la semaine. A noter que la Semaine du Son de Bruxelles se déroulera du 29 janvier au 4 février !
04 janvier 2018 | Jurisprudence
salle-municipale-bruyante-la-carence-fautive-du-maire-dans-lexercice-de-son-pouvoir-de-policeDans la fiche ci-dessous rédigée par Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, le Tribunal administratif de Melun avait été saisi par un couple de riverains estimant trop bruyant le gymnase municipal voisin. Il a jugé que le maire devait être regardé comme ayant fait preuve de carence dans l'exercice de ses pouvoirs de police à compter de l'année 2014, date à laquelle la nature et l'ampleur des nuisances étaient suffisamment certaines et à laquelle il en avait été alerté. Le tribunal a cependant refusé de considérer le gymnase comme un lieu musical au sens du Code de l’environnement. Accédez à la fiche ici.
14 décembre 2017 | Bruit et politique
ouverture-des-8es-assises-nationales-de-lenvironnement-sonore-par-la-secretaire-detat-brune-poirsonLe 27 novembre, Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès du Ministre d’Etat, Ministre de la Transition écologique et solidaire, a fait l'ouverture des huitièmes Assises nationales de la qualité de l'environnement sonore, qui se sont déroulées au Centre des Congrès de la Cité des Sciences et de l'Industrie à Paris. La Secrétaire d'Etat a souhaité laisser un message pour l'ouverture de cet évènement, placé sous le haut patronage du Ministère en charge de l'environnement. Visualisez son discours ici.
04 décembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
sixieme-son-fait-resonner-le-cidb-pour-ses-40-ans-Le Centre d'Information sur le Bruit (CidB) qui, depuis 40 ans, met son savoir faire en matière d’environnement sonore au service du public, professionnel comme particulier, se devait d’être identifié au travers de sa propre signature sonore. C'est aujourd’hui chose faite grâce à Sixième Son, agence leader et pionnière en Europe dédiée à l’identité sonore et au design musical, qui offre pour l'occasion un univers sonore personnalisé à l'association reconnue d'utilité publique.
04 décembre 2017 | Acoustique des constructions
parution-de-resto-quiet-un-guide-pour-que-gastronomique-rime-avec-acoustique-Si ce sont toujours la qualité du repas et celle du service qui font la renommée d'un restaurant, il apparaît que le confort sonore joue de plus en plus dans l'appréciation portée par les clients. Ainsi, 20 % des Français affirment qu’un restaurant trop bruyant est un mauvais restaurant, 92 % se disent gênés par le bruit et avoir des difficultés à suivre leurs conversations au restaurant. Retrouvez toutes les solutions en téléchargeant le nouveau guide RestO Quiet.
14 novembre 2017 | Qualité acoustique des constructions
nouveau-guide-du-cnb-sur-la-reglementation-acoustique-des-batimentsLe Conseil national du bruit (CNB) vient de produire un guide qui vise à faciliter la compréhension de la réglementation acoustique des constructions. L’ouvrage propose aussi des recommandations pour les bâtiments dénués de réglementation spécifique. Les textes s'appliquant aux bâtiments existants sont également explicités.
06 novembre 2017 | Activités bruyantes
livraisons-nocturnes-et-regle-de-lanterioriteIl est fréquent qu’un exploitant, poursuivi pour troubles anormaux de voisinage devant le juge civil, excipe de la règle de l’antériorité inscrite à l’article L. 112-16 du Code de la construction et de l’habitation, pour tenter de s'exonérer, en tout ou partie, de sa responsabilité. La nouvelle fiche de décision de justice commentée par Christophe Sanson, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, présente un jugement dans lequel le Tribunal de Grande Instance de Melun a rappelé la règle de l’antériorité, en déniant à un garage automobile qui recevait régulièrement des livraisons nocturnes, le droit de se prévaloir du bénéfice de l’antériorité, en raison du dépassement des émergences de bruit réglementaires constaté lors d’une expertise judiciaire.
25 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
guide-des-metiers-du-son-a-lire-avant-de-venir-Le guide des métiers du son, édité par Seine Ouest Entreprise et Emploi, s’adresse aux passionnés de la musique et du son qui souhaitent s’orienter vers les métiers du son et de l’acoustique. Ce guide comporte des témoignages et des exemples de parcours professionnels dans de nombreux domaines : audiovisuel, arts & spectacles, recherche, industrie, presse, high-tech... Après avoir consulté ce guide, nous vous invitons à venir rencontrer en direct des professionnels au sein de l’atelier « Les métiers cachés de l’acoustique », le mercredi 29 novembre de 14h45 à 15h45 au Centre des Congrès de la Cité des Sciences et de l’Industrie de Paris La Villette.
22 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
l-le-son-le-bruit-et-ses-effets-sur-la-sante-des-pistes-pour-laction-rCe dossier pédagogique permettra aux enseignants et aux infirmiers  de trouver les ressources nécessaires pour travailler ensemble sur le thème de l’environnement sonore. L’objectif est de donner un éclairage sur les divers enjeux du sonore en proposant des approches interdisciplinaires.
17 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
une-balade-sonore-a-travers-paris-sans-se-deplacerLes 27, 28 et 29 novembre prochains, à la Cité des Sciences et de l’Industrie de Paris la Villette, venez vivre une expérience étonnante et découvrir Paris au cours d’une balade sonore unique grâce au dispositif « Sounds of the City » proposé par Thalys.
12 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
musiques-echos-de-lantiquiteLe musée du Louvre-Lens présente la toute première exposition consacrée à la musique dans les grandes civilisations antiques, de l’Orient à Rome, en passant par l’Égypte et la Grèce. Pour mieux imaginer les environnements sonores de demain, apprenez à connaître ceux du passé !
11 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
les-paysages-sonores-du-port-du-havre-se-deplacent-a-la-maison-de-la-radioUne soirée-concert "Les Passagers du Havre" aura lieu à la Maison de la Radio le 20 octobre 2017, à 20h30 pendant 1h30. Il s'agit d'une réinterprétation de l'installation sonore "Les Passagers du Son" diffusée au Port Center du Havre pour "Un été au Havre 2017".
06 octobre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
reinventez-le-son-grace-a-la-reactable-Vous pourrez plonger dans une expérience musicale inédite lors des Assises ! Sixième Son, agence de design et création d’identités sonores, mettra en démonstration sa Reactable. Cet outil interactif permet de réaliser des créations musicales inédites et de vivre de nouvelles expériences. Ce sera l’occasion pour le grand public de s’ouvrir au son d’une façon ludique et pédagogique.
06 octobre 2017 | Qualité acoustique des constructions
barometre-qualitel-ipsos-le-bruit-est-le-premier-critere-dinsatisfaction-des-franciliens-vis-a-vis-de-leur-logement-et-arrive-en-troisieme-position-au-niveau-nationalL’Association QUALITEL vient de publier les résultats du premier Baromètre Qualitel-Ipsos sur la qualité de vie à la maison. Il permet de mesurer le niveau et les motifs de satisfaction / insatisfaction des Français et leurs principales attentes vis-à-vis de leur logement. Au sein de l’agglomération parisienne, le bruit apparaît comme le premier critère insatisfaisant dans les logements : 38% sont insatisfaits de l’isolation acoustique de leur logement, et particulièrement pour les occupants de studios. Concernant Paris intra muros, les habitants sont deux fois plus nombreux que la moyenne des Français à être souvent réveillés la nuit par le bruit extérieur. Au niveau national, le défaut d’isolation acoustique apparaît comme le 3eme facteur d’insatisfaction affectant la qualité de vie des Français, après l’inconfort thermique et la consommation énergétique. De plus, 4 personnes sur 10 vivant en appartement ont déjà vécu des tensions avec leurs voisins à cause du bruit.
03 octobre 2017 | Les webinaires du Club Décibel Villes
gestion-du-bruit-dans-lenvironnement-une-nouvelle-distribution-des-roles-visioconference-gratuite-mardi-17-octobre-Le CidB organise une visioconférence gratuite, le mardi 17 octobre de 11h à 12h, sur les changements induits par l'arrêté du 14 avril 2017 (relatif à la nouvelle liste des agglomérations de plus de 100 000 habitants chargées de la mise en œuvre de la Directive Européenne 2002/49/CE) et les conséquences sur les services des collectivités territoriales compétentes entrant ou sortant du dispositif au 1er juillet 2017. La Mission Bruit et Agents physiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire sera présente lors de cette conférence pour répondre à vos questions.
30 septembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
prenez-le-train-de-la-l-petite-enfance-parentalite-r-un-voyage-interactif-au-cur-du-developpement-de-lenfant-Ce train parcourra la France du 2 au 20 novembre : 14 villes, 13 régions et plus de 40 000 visiteurs attendus. Ce projet, mené par l’Association Ensemble pour l’Education de la Petite Enfance, vise à sensibiliser à la bienveillance éducative. Il sera composé de wagons présentant six thématiques placées au cœur du développement de l’enfant. Conférences, ateliers, débats, villages à quai sont au programme. Le CidB participera à cet événement pour sensibiliser les parents et les professionnels à l’importance d’offrir un environnement sonore de qualité favorable à leur  développement.
25 septembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
bruit-et-lumiere-artificielle-impact-et-solutionsL’Association AntiBruit de Voisinage et NuitFrance organise une sensibilisation du public aux méfaits du bruit et de la lumière artificielle nocturne sur le vivant (les humains, la faune, la flore) et aux solutions disponibles pour réduire ces pollutions. cet évènement aura lieu le samedi 7 octobre à 17h à la Salle Jean Dame - 17 rue Léopold-Bellan 75002 Paris.
25 septembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
seconde-edition-des-perspectives-sonoresAGI-SON organise la seconde édition des Perspectives Sonores les 7 et 8 novembre 2017 à La Place - Centre Culturel Hip Hop Paris 1er. Les Perspectives Sonores est un temps fort professionnel autour de la gestion sonore dans le spectacle vivant. La 1ère journée, mardi 7 novembre sera consacrée à la prévention des jeunes. La première journée sera consacrée à la prévention des jeunes et la seconde sera consacrée aux musiciens.
20 septembre 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
traversez-le-mur-dalice-avant-de-vous-rendre-aux-assises-Sur le parvis de la Cité des sciences et de l'industrie, Luc Martinez a conçu une installation interactive : "Le Mur d'Alice". Pour rejoindre la Cité des Sciences, vous passerez entre deux murets de granit à l’entrée du parvis et traverserez un rideau musical parfaitement rectiligne. Il vibre à chaque passage comme la corde invisible d’un arc. Cette œuvre reconstitue la partie absente de ce muret de granit par le son. Les sonorités, inspirées de l’environnement, sont diffusées en fonction du nombre de visiteurs le traversant. Au sein des 8es Assises vous pourrez également découvrir que le sonore peut être un élément d’attractivité en ville ! Plus d’informations sur cet atelier thématique, qui se déroulera le mardi 28 novembre après-midi.
11 septembre 2017 | Qualité acoustique des constructions
pour-en-finir-avec-la-gene-acoustique-dans-les-bureaux-ouverts-une-norme-de-conception-et-dusageL’Afnor, en collaboration avec le CidB, organise le 25 octobre 2017, une conférence sur la nouvelle démarche NF S31-199 « Performances acoustique des espaces ouverts de bureaux », qui vise à réduire la gêne sonore en tenant compte des activités.
08 septembre 2017 | Jurisprudence
fiche-nd20-pas-de-toboggan-en-appartement-Dans un jugement du 22 juin 2017, le Tribunal d’Instance du XIIème arrondissement de Paris a caractérisé un trouble anormal de voisinage du fait, notamment, de l’utilisation par des enfants d’un toboggan dans un appartement. Les juges ont estimé peu adaptée l’utilisation d’un tel équipement dans un immeuble dont l’isolement acoustique était par ailleurs mal-assuré. Le trouble ainsi caractérisé a permis de fonder la condamnation des locataires au versement de dommages et intérêts et d’une indemnité au bénéfice de leurs voisins et du bailleur, mais également la résiliation du bail pour manquement à l’obligation d’user de la chose louée raisonnablement, et suivant la destination qui lui était donnée par le bail, énoncée par l’article 1728 du Code civil. Accédez à cette nouvelle fiche de décision de justice commentée par Maitre Christophe Sanson.
25 août 2017 | Bruit des transports terrestres
juribruit-edition-2017-nouvelle-fiche-sur-la-lutte-contre-le-bruit-des-transports-terrestresDans cette fiche rédigée par Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, il s’agit de traiter de la plupart des questions relatives à la lutte contre le bruit des transports terrestres. D’autres questions comme la résorption des points noirs du bruit ou encore la prévention et de la répression du bruit généré par les véhicules motorisés feront l’objet de fiches séparées ultérieurement.
14 août 2017 | Lieux musicaux
prevention-des-risques-lies-aux-sons-amplifies-le-nouveau-decret-est-paruUn nouveau décret applicable aux établissements diffusant de la musique amplifiée vient renforcer les dispositions existantes relatives à la protection du public et du voisinage : seuil de 105 dB(A) réduit de 3 décibels ; introduction d’un seuil pour les basses fréquences ; réglementation élargie aux lieux ouverts et aux cinémas ; dispositions spécifiques applicables aux spectacles jeune public.
02 août 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
siestes-vigneronnes-a-la-cite-du-vin-Cet été, la Cité du Vin vous propose des siestes sonores de 30 minutes, pendant lesquelles vous serez bercé par une bande sonore touchant à l’univers de la vigne et du vin. Rendez-vous tous les jours du mois d’août à 14h30 !
01 août 2017 | Qualité acoustique des constructions
consultation-publique-de-la-note-l-batiments-responsables-usages-et-confort-quelles-lignes-directrices-pour-demain-rJusqu’au 15 septembre prochain, vous êtes invités à contribuer à la rédaction de la note « Bâtiments responsables, usages et confort : quelles lignes directrices pour demain ? » du groupe de travail Réflexion Bâtiment Responsable (RBR) 2020-2050. Cette nouvelle note intègre une partie sur « le confort et l’acoustique » au sein des bâtiments de demain.
25 juillet 2017 | Bruit des transports terrestres
conception-des-ecrans-phoniques-routiers-nouveau-guide-du-ceremaLe Cerema propose un guide sur la conception et le calcul du génie civil des écrans de protection phonique routiers. Il s’adresse tant aux maîtres d’ouvrage qu’aux maîtres d’oeuvre et aux bureaux d’études pour expliciter clairement les choix du maître d’ouvrage et pour décrire de bonnes pratiques professionnelles quant à la conception et à la justification de ces ouvrages.
25 juillet 2017 | Jurisprudence
fiche-nd-19-attention-chien-bruyant-Dans son jugement du 13 juin 2017, le Tribunal d’Instance de Charenton a établi l’existence d’un trouble anormal de voisinage en raison des aboiements récurrents d’un chien. Cette décision fait suite à une première décision, en sens contraire, rendue deux ans auparavant et que nous avions commentée en février 2016. Elle n’a pu être obtenue que par la preuve du trouble allégué, preuve résultant d’un certain nombre de témoignages concordants, ce qui n’avait pas été le cas dans l’instance précédente. C’est ainsi que les époux X. qui avaient perdu leur premier procès ont pu enfin voir cesser le trouble anormal de voisinage dont ils étaient victimes, le tribunal leur accordant réparation tant de leur préjudice de jouissance que de leur préjudice moral. Accédez à cette nouvelle fiche de décision de justice commentée par Christophe Sanson.
05 juillet 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
bilan-de-la-campagne-opersonAGI-SON publie le bilan de la campagne Opér@'Son, résultat d'un travail de mesures piloté depuis trois ans par son Comité Scientifique. Accédez aux résultats de cette campagne.
04 juillet 2017 | Installations industrielles classées
juribruit-edition-2017-nouvelle-fiche-sur-les-installations-classees-pour-la-protection-de-lenvironnement-icpeDans cette première fiche de JuriBruit 2017, réalisée par Maître Sanson, après avoir défini les ICPE, il s'agit de résumer le régime juridique qui les concerne avant d’aborder les prescriptions qui en découlent en matière de lutte contre le bruit et les sanctions applicables en cas de non-respect de ces prescriptions.
04 juillet 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
juribruit-tome-2-lutte-contre-les-bruits-autres-que-de-voisinageDans JURIBRUIT TOME 2, "Lutte contre les bruits autres que de voisinage" rédigé par Maître Sanson, il est proposé d’étudier quatre principaux des régimes juridiques spécifiques qui s’appliquent, respectivement à la lutte contre le bruit : des installations classées pour la protection de l’environnement (fiche 1) ; des transports terrestres (fiche 2) ; des transports aériens (fiche 3) ; et à la lutte contre le bruit au travail (fiche 4).
30 juin 2017 | Bruit et santé
campagne-jna-2017-plus-de-8000-depistages-auditifs-effectuesA l ’occasion de la Journée Nationale de l’Audition 2017, l’association JNA a élaboré un nouveau dispositif afin de dresser un état des lieux de la santé auditive des Français. Plus de 8000 tests de dépistages auditifs ont été réalisés auprès d'audioprothésistes, de services ORL, de médecins du travail etc... Accédez aux résultats de cette étude via le Communiqué de Presse de la JNA.
26 juin 2017 | Les acteurs de l'environnement sonore
offre-de-stage-assistant-webmasterLe Centre d’information sur le bruit procède à la refonte de son site internet www.bruit.fr et cherche un stagiaire assistant webmaster pour une durée de 5 mois à partir de juillet 2017. Accédez à l'offre de stage du CIDB !
22 juin 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
saison-des-festivals-linserm-informe-des-risques-auditifs-Avec l’été s’ouvre la saison des festivals qui débute par la traditionnelle fête de la musique. A cette occasion, L'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale informe le public - en particulier le jeune public, féru de ces évènements, sur les risques auditifs encourus, notamment dans les concerts de musique amplifiée. Télécharger le communiqué de presse de l'Inserm.
21 juin 2017 | Bruit et politique
parution-rapport-dactivites-2016-du-cnbLe CNB a publié son bilan d’activités 2016. Des avis ont été rendus, et un guide sur la qualité acoustique des bâtiments a été finalisé à l’issue de deux ans de travaux et sera édité en 2017. Il regroupe toute la réglementation existante en un seul document, et incite également les maîtres d’ouvrage, concepteurs et entrepreneurs à mieux prendre en compte l’acoustique des bâtiments grâce à des conseils pratiques. La dix-septième édition des Décibels d'Or a récompensé les réalisations innovantes ou remarquables d’ industriels, d’élus, d’enseignants, de concepteurs, de représentants d’associations et de chercheurs en matière d'amélioration de l'environnement sonore.
13 juin 2017 | Bruit des transports aériens
lacnusa-lance-un-appel-a-candidatures-pour-la-realisation-daudits-des-dispositifs-de-mesure-de-bruit-et-de-suivi-des-trajectoires-des-aeronefsL’article 1er de l’arrêté du 20 juillet 2004 concerne les dispositifs de mesure de bruit et de suivi des trajectoires des aéronefs et les prescriptions applicables à ces dispositifs, homologuées et présentées en annexes. Il indique que « la conformité de ces dispositifs aux prescriptions applicables est attestée par un expert. Cet expert est désigné par l’exploitant de l’aérodrome concerné sur avis conforme de l’ACNUSA. » L’ACNUSA a en mars 2017 émis un avis favorable à ce que le service technique de l’aviation civile (STAC), qui dépend de la DGAC et qui lui a présenté une méthodologie en réunion plénière, soit qualifié comme expert pour attester ou non de la conformité de ces dispositifs aux prescriptions susmentionnées. Cependant, cette situation n’est guère satisfaisante au regard du principe de libre concurrence et l’ACNUSA estime que les gestionnaires d’aérodromes devraient pouvoir choisir entre plusieurs experts pour faire réaliser cette homologation. C’est pourquoi elle lance un appel à candidatures auprès des bureaux d’études qu’elle estime susceptibles de remplir les conditions pour obtenir cette qualification.
12 juin 2017 | Cartes de bruit et PPBE
et-vous-comment-utilisez-vous-ambiciti-lappli-collaborative-de-suivi-du-bruit-Ambiciti permet à chacun de mesurer l'intensité sonore ambiante et de participer à la production de cartes de bruit dont la résolution est à l'échelle d'une rue. Les usages de l'application se multiplient, tant auprès des particuliers pour leur cadre de vie et leurs déplacements urbains que par des organisations qui l'intègrent pour l'évaluation d'ambiances sonores comme dans leurs projets de « territoire intelligent » ou de démocratie participative. L'Inria mène actuellement une recherche sur ces pratiques et leur incidence sur les modalités de perception et de gestion de la ville. Votre avis compte ! Pour mieux comprendre les usages, effectifs ou attendus, de cet outil collaboratif, vous êtes invités à participer et à partager votre expérience dans le cadre de ce programme de recherche.
12 juin 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
creation-musicale-qgrand-ensembleq-dialogue-entre-immeuble-et-orchestre-symphoniqueGrand Ensemble est un concept original, créé par le compositeur Pierre Sauvageot, qui mêle orchestre symphonique, immeuble d’habitation et l’environnement sonore urbain. Pour réaliser cette création musicale, des musiciens de l’orchestre symphonique viennent avec leurs instruments et s’installer sur les différents balcons d’un immeuble. Le public installé confortablement devant l’immeuble, tel un parterre d’Opéra, peut alors écouter cette œuvre.
09 juin 2017 | Installations industrielles classées
juribruit-edition-2017-tome-2-lutte-contre-les-bruits-autres-que-de-voisinageDans les prochaines semaines, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publiera, sur le site du CIdB, une édition de l’ouvrage : « JURIBRUIT », Tome 2, Lutte contre les bruits autres que de voisinage. Cette publication interviendra en alternance avec celle des « Commentaires de décisions de justice du CIdB » (18 fiches publiées à ce jour). La première fiche de « JURIBRUIT », Tome 2 (publiée le 30 juin 2017), sera consacrée à la lutte contre le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Les fiches suivantes traiteront, respectivement, de la lutte contre le bruit des transports terrestres, le bruit des transports aériens et le bruit au travail (4 fiches au total synthétisant la réglementation et la jurisprudence en la matière).
05 juin 2017 | Sensibilisation et éducation au sonore
valorisez-vos-outils-pedagogiques-sur-le-bruit-A la demande de la Direction Générale la Santé, le CIDB a recensé au début de l’année 2016 des outils pédagogiques sur l’environnement sonore et les risques sanitaires du bruit. Ce recensement a fait l’objet d’un recueil consultable sur notre site. Nous souhaitons aujourd’hui procéder à une mise à jour des outils déjà recensés et intégrer éventuellement de nouveaux outils sur cette thématique. Cette mise à jour des outils fera l’objet d’un nouveau recueil actualisé et permettra d'alimenter la plateforme d'éducation au sonore EduKson. Vous êtes invités à répondre à un rapide questionnaire en ligne pour valoriser vos outils pédagogiques sur le bruit ! 

Permanence Info Bruit

Conseils en acoustique de l'habitat : les dates de la permanence

isolation acoustique_combles

En savoir plus

Cartes de bruit et PPBE : la boîte à outils 

directive_bruit_350_230

En savoir plus

Concilier isolation thermique, confort acoustique et qualité de l'air intérieur : les diaporamas du colloque de Strasbourg sont en ligne !

thermique-acoustique-strasbourg-2012