Dans les prochaines semaines, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publiera, sur le site du CIdB, une édition de l’ouvrage : « JURIBRUIT », Tome 2, Lutte contre les bruits autres que de voisinage. Cette publication interviendra en alternance avec celle des « Commentaires de décisions de justice du CIdB » (18 fiches publiées à ce jour). La première fiche de « JURIBRUIT », Tome 2 (publiée le 30 juin 2017), sera consacrée à la lutte contre le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Les fiches suivantes traiteront, respectivement, de la lutte contre le bruit des transports terrestres, le bruit des transports aériens et le bruit au travail (4 fiches au total synthétisant la réglementation et la jurisprudence en la matière).
Dans les prochaines semaines, Maître Christophe Sanson, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publiera, sur le site du CIdB, une édition de l’ouvrage : « JURIBRUIT », Tome 2, Lutte contre les bruits autres que de voisinage. Cette publication interviendra en alternance avec celle des « Commentaires de décisions de justice du CIdB » (18 fiches publiées à ce jour). La première fiche de « JURIBRUIT », Tome 2 (publiée le 30 juin 2017), sera consacrée à la lutte contre le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Les fiches suivantes traiteront, respectivement, de la lutte contre le bruit des transports terrestres, le bruit des transports aériens et le bruit au travail (4 fiches au total synthétisant la réglementation et la jurisprudence en la matière).
