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Bruit des transports

Bruit routier

Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des droits et démarches relatifs au bruit du trafic routier.

Bruit ferroviaire

Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des droits et démarches relatifs au bruit du trafic ferroviaire.

Bruit des deux-roues motorisés

Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des droits et démarches relatifs au bruit des deux-roues motorisés

Bruit des transports aériens

Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des droits et démarches relatifs au bruit du trafic aérien

Archives

Bruit routier

| Bruit des transports
Bruit routier En France, 7 millions de personnes, soit 12 % de la population, sont exposées à des niveaux de bruit extérieur excédant le seuil de ...

Les motards soumis au contrôle technique dès 2023 ?

Dès 2023, les deux-roues motorisés devront passer au contrôle technique tous les deux ans. Les associations de riverains applaudissent une avancée ...

Le SER, nouveau membre du conseil d'administration du CidB

| Bruit routier
Le CidB se félicite de l’entrée du SER (Syndicat des Equipements de la Route) au conseil d’administration de l’association le 15 sep...

Trafic routier : parution d'un guide technique sur le bruit de roulement

| Bruit routier
En mai 2020, l'IDRRIM (Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité) a publié un guide technique sur le bruit de contact p...

Dispositifs d'alerte sonore sur les routes : quels impacts pour les riverains ?

| Bruit routier
A compter du 1er avril 2022, les gestionnaires de routes et d'autoroutes devront y installer des dispositifs d'alerte sonore (DAS) correspondant à ...

Radar sonore : installation en cours dans la vallée de Chevreuse

La mise en place de radars anti-bruit sur les routes de la vallée de Chevreuses dans les Yvelines a fait couler beaucoup d'encre. L'occasion de fai...

Trafic aérien

| Bruit des transports
Trafic aérien Les avions à réaction génèrent du bruit, d’abord par leur moteur (bruit de jet), mais aussi par la circulation de l’air autour de l’...

Bruit des deux-roues motorisés

| Bruit des transports
Deux-roues motorisés Dans la hiérarchie des bruits gênants, les nuisances sonores générées par les deux-roues à moteur sont le premier mot...

Bruit ferroviaire

| Bruit des transports
Bruit ferroviaire Le ferroviaire, sous ses différentes formes – TGV, trains de marchandise, transport guidé (métro, RER, tramway) – est l’...

Juribruit édition 2017 - Fiche n°2 - Lutte contre le bruit des transports terrestres

Dans cette fiche il s’agit de traiter de la plupart des questions relatives à la lutte contre le bruit des transports terrestres. D’autres que...

JURIBRUIT TOME 2 : Lutte contre les bruits autres que de voisinage

| Bruit des transports
Dans JURIBRUIT TOME 2, "Lutte contre les bruits autres que de voisinage" rédigé par Maître Sanson, il est proposé d’étudier quatre des principaux r...

La Commission européenne lance un questionnaire sur le bruit des deux-roues motorisés

La Commission européenne a lancé un questionnaire afin de recueillir des avis sur l'opportunité d'une intensification des normes admissibles de bru...

Bruits produits par les bateaux de navigation intérieure

Prescriptions à respecter par les constructeurs Arrêté du 20 mai 1966 relatif aux mesures destinées à lutter contre les bruits produits par les ...

Gestion du bruit aux abords des aérodromes d’aviation légère : claassification acoustique des aéronefs

| Aviation légère
L'arrêté du 11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore est paru au Journal Officiel. Ce texte po...

Région parisienne : la “police verte” sensibilise au bruit des deux-roues motorisés

La préfecture de Police de Paris a mené du 14 au 16 mai derniers une campagne ciblée préventive pour lutter contre les nuisances provoquées par cer...

Bruit des deux-roues motorisés

Dispositifs d’échappement des deux roues réceptionnés au titre du code de la route : cadre législatif et réglementaire issu du code de la route Le...

Voie routière nouvelle : la municipalité responsable

| Jurisprudence
Construction d'une voie routière générant des nuisances sonores : la cour administrative d'appel a retenu la responsabilité de la municipalité. Com...

La prévention par la résorption du bruit à la source

| Voie existante
Le dispositif de prévention du bruit des transports terrestres porte à la fois sur l’utilisation de matériels et de revêtements moins bruyants, sur...

Restrictions d’exploitation des aéroports

| Jurisprudence
Dans ce litige, European Air Transport SA se voit reprocher l'émission par ses aéronefs de bruits pendant la nuit. Les nuisances sonores sont supér...

Aviation commerciale : exemples de jurisprudence

| Jurisprudence
Nuisances sonores au voisinage de l’aéroport d'Heathrow Dans ce litige, la Cour européenne des droits de l'homme insiste sur l'obligation des États...
Une question sur le bruit ?