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Bruits de voisinage liés aux activités

Archives

Livraisons en horaires décalés : livrer plus silencieux pendant les JO

Le 7 novembre, la Ville de Paris organisait, à l'Académie du Climat, un meet-up sur le thème « Livraisons en horaires décalés : une solution p...

Je suis gêné par le passage des engins agricoles, que faire ?

Le passage d'engins agricoles sur les routes de campagne, ou en activité dans les champs peut troubler la tranquillité des riverains, surtout lor...

Vers un régime spécial pour les sports mécaniques ?

| Sports motorisés
Le 4 septembre, des sénateurs ont déposé une proposition de loi visant à soumettre les sports mécaniques à des prescriptions particulières, qui ser...

Une société est-elle responsable des camions qui la livrent ?

Une entreprise est coupable de nuisances sonores causées au voisinage, du fait de son activité habituelle, même si elle n'est pas directement à l’o...

Lutte contre le bruit à travers le monde : la loi chinoise de 2021

Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publie sur le site du CidB une nouvelle série de fiches dédiées aux lois de lutte contre l...

Livraisons de nuit : découvrez la démarche Certibruit

Le transport de marchandises et la logistique sont des activités économiques indispensables au fonctionnement de la ville. Ils participent à sa vit...

Les français sensibles au voisinage d’un bar ou d'un restaurant

Les résultats d'une enquête de mars 2023 du site Se Loger démontrent que 66% des français prêtent une attention particulière à la potentielle gêne ...

Les dark kitchens et dark stores ont désormais un cadre juridique

Les dark stores sont désormais juridiquement qualifiés d'entrepôts. Les communes pourront donc s'opposer à leur implantation en cas de non-respect ...

L'utilisation du son pour éviter les collisions

SNCF Réseau a installé un effaroucheur sonore sur une ligne ferroviaire de Bourgogne pour lutter contre les collisions entre les trains et la faune...

Éoliennes terrestres : vers un débridage acoustique ?

| Production d'énergie
Pour faire face à la crise énergétique, un projet d'arrêté modifie la réglementation applicable aux éoliennes terrestres. Cette réforme autoriserai...

Paris : vers la suppression d'aides à l'insonorisation ?

Afin de s'adapter au changement des mobilités des franciliens, Paris projette de créer de nouvelles aides pour les particuliers et les professionne...

Dark-stores, ces activités dans le viseur

Le 6 septembre, le Gouvernement et les maires de grandes villes françaises se sont concertés sur la qualification des dark-stores en entrepôts. Une...

Conflits de voisinage : un éleveur condamné en appel à verser 102 000 euros à ses voisins

Après dix ans de procédure, la Cour d’appel d’Amiens a confirmé, le 8 mars dernier, la condamnation d’un éleveur installé depuis 2009 à Saint-Aubin...

Mesure acoustique de l'éolien : nouveau protocole de mesure

| Production d'énergie
Une nouvelle version du protocole de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres a été approuvée en mars 2022.  Systématiqu...

Juribruit édition 2022 : nouvelle fiche pratique sur les bruits des activités

Christophe Sanson, avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, publie sur le site du CidB une édition entièrement actualisée de la fiche Juribruit consac...

Transition énergétique : l'éolien nécessaire mais pas sans impact

| Production d'énergie
Dans un avis publié en mars, le CESE (Conseil économique, social et environnemental) rappelle que les nouvelles infrastructures de transition énerg...

Du nouveau sur le bruit éolien

| Production d'énergie
La vérification de la conformité acoustique des éoliennes à réception est entrée en vigueur. 2021 fut une année faste pour l'actualité du brui...

Circuit d'Albi : y avait-il urgence économique à suspendre les restrictions du maire ?

| Sports motorisés
Le juge a rejeté le recours de l'exploitant du circuit d'Albi contre la décision du maire de limiter l'usage du circuit à un maximum de quatre véhi...

La justice reconnaît le syndrome éolien

| Production d'énergie
Des riverains ont obtenu plus de 100 000 euros de dommages et interêts dans une affaire les opposant à des promoteurs de parcs éoliens situés à p...

Éolien : vers un contrôle acoustique systématique à réception ?

| Production d'énergie
La mise en place d'un contrôle acoustique systématique à réception des parcs éoliens est en projet et soumis à l'avis du public jusqu'au 9 novembre...
Une question sur le bruit ?