Trame pour la rédaction d'un PPBE petite collectivité
Auteur :
MIEGE, P.
Auteur moral :
CETE DE LYON
Année de parution :
2012
Résumé :
Dans le cadre d'une assistance apportée à la Direction Départementale Territoriale de L'Isère, le CETE de Lyon a rédigé une trame pour la rédaction d'un PPBE "petite collectivité". Son objectif est de mettre à la disposition de 11 communes de l'agglomération grenobloise, mais situées en dehors de l'ECPI central et pour certaines d'entre elles assez peu concernées par les problématiques du bruit, une trame de PPBE respectant les obligations réglementaires et un formulaire de résumé à l'attention de la Commission Européenne.
ISBN :
Thématique(s) :
Politiques publiques, Transports et mobilités, Urbanisme et aménagement
Type de contenu :
Etude, Rapport
Mot(s) clé(s) :
législation - politique du bruit - lutte contre le bruit - bruit urbain
