Étude d'outils économiques visant à financer le traitement des points noirs de bruit routier.
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Auteur :
THIBIER, E. -
Auteur moral :
Ademe -
Année de parution :
2015 -
Résumé :
Comment financer, de manière pérenne, la résorption des points noirs bruit dus au trafic routier (soit 110 millions d'Euros). C'est la question posée par l'Ademe à un consultant spécialisé. Il s'agit, parmi les outils économiques envisageables, d'étudier des scénarii correspondant le plus à une application du principe pollueur payé. Quatre mesures ont été retenues : taxe sur le carburant routier, taxe sur les immatriculations, taxe sur les véhicules en circulation et taxe puisant à la fois sur vente de carburant et sur immatriculation. La taxe carburant, par exemple, serait de 0,0017 € par litre dans le cas d'une voiture. -
ISBN :
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Thématique(s) :
Bâtiments et constructions, Politiques publiques, Transports et mobilités -
Type de contenu :
Etude, Rapport -
Mot(s) clé(s) :
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Langue :
Français -
Disponible en prêt au CidB :
Oui -
Réf. CidB :
78/12352