Le Conseil national du bruit vient de publier un guide dédié à l'élaboration de chartes de la vie nocturne. Par le choix des outils qui y sont rassemblés, ce document doit permettre aux élus de mettre en place le meilleur dispositif possible, compte tenu des réalités de leur ville.
Le Conseil national du bruit vient de publier un guide dédié à l'élaboration de chartes de la vie nocturne. Par le choix des outils qui y sont rassemblés, ce document doit permettre aux élus de mettre en place le meilleur dispositif possible, compte tenu des réalités de leur ville.
En matière de gestion des conséquences sonores des activités nocturnes, si la réglementation pose effectivement des principes généraux tout à fait nécessaires, elle ne peut résoudre la multitude de problèmes relevant de situations géographiques, urbanistiques, sociologiques et culturelles différentes. Pour enrichir le paysage légal et poser des règles adaptées aux situations locales particulières, l’élaboration et la mise en oeuvre d’une charte proposée par le maire aux parties prenantes de la vie nocturne peut contribuer à trouver les termes d'une cohabitation apaisée avec les riverains. C'est tout le propos de ce guide proposé par le Conseil National du Bruit que de mettre à disposition des gestionnaires de la vie nocturne une collection d'outils, souvent complémentaires, parfois contradictoires, qu’il est possible d’utiliser pour construire ou actualiser une charte de la vie nocturne. Chacun de ces outils, décrits sous forme d’une fiche, a ses avantages et ses inconvénients et c’est leur combinaison, établie en fonction des objectifs de chacun et des moyens d’action disponibles, qui permettra d’obtenir le document le mieux adapté à la situation locale.
Ce guide concerne naturellement la régulation des établissements recevant du public à fermeture tardive, particulièrement lorsqu’ils diffusent à titre habituel de la musique amplifiée, mais il peut aussi s'appliquer à l’ensemble des composantes de la vie nocturne qui, outre les activités de loisir, concernent la vie professionnelle (travailleurs de nuit), la sécurité (transport des travailleurs), les
comportements à risque (addictions), les services communautaires (collecte des ordures, nettoyage, livraison) ou la circulation (bruit des deux roues motorisés).
Vie nocturne et bruit - Eléments constitutifs d'un projet de charte - Les guides du CNB - Guide n°3 - Conseil National du Bruit - Juin 2013 (format PDF - 2,1 Mo)
Une version papier du guide est disponible gratuitement : pour en faire la demande, merci d'utiliser le formulaire de contact (merci de préciser la référence du guide : "Guide n°3 - Chartes de la vie nocturne")
