Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Contenu et méthodes

• Auteur :

• Auteur moral :

  DGUHC, CERTU

• Année de parution :

  2003

• Résumé :

  Après avoir situé le contexte législatif dans lequel naît le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Il définit le rapport de présentation composé du diagnostic et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin, il expose le document d'orientation qui rassemble les prescriptions permettant la mise en oeuvre du projet d'aménagement.

• ISBN :

• Thématique(s) :

  Politiques publiques, Urbanisme et aménagement

• Type de contenu :

  Ouvrage

• Mot(s) clé(s) :

• Langue :

  Français

• Disponible en prêt au CidB :

  Oui

• Réf. CidB :

  78/10416

• Lien de téléchargement :