Des mesures contre les bruits de voisinage aux 24h Motos du Mans
Organisée du 18 au 21 avril, la 47ème édition des 24 heures motos du Mans (72) fut l'occasion de prendre des mesures drastiques pour limiter les…
Vers un régime spécial pour les sports mécaniques ?
Le 4 septembre, des sénateurs ont déposé une proposition de loi visant à soumettre les sports mécaniques à des prescriptions particulières, qui serai…
Circuit d'Albi : y avait-il urgence économique à suspendre les restrictions du maire ?
Le juge a rejeté le recours de l'exploitant du circuit d'Albi contre la décision du maire de limiter l'usage du circuit à un maximum de quatre véhicu…
Circuits de vitesse : arrêté d’homologation à Lurcy-Lévis
L’arrêté d’homologation du circuit de vitesse de Lurcy-Lévis (Allier) vient d’être renouvelé. Ce texte précise notamment les dispositions destinées à…
Circuit de Charade : trouble anormal de voisinage reconnu par les juges
Le TGI a reconnu l'existence d'un trouble anormal de voisinage pour 19 riverains du circuit de Charade (Puy de Dôme). Ceux-ci recevront des dommages…
Sports mécaniques : terrain d’entente trouvé à Issoire
Au voisinage du circuit automobile d’Issoire, l’association locale de défense des riverains, les exploitants du circuit et le maire ont signé une con…
Nouvelle méthode de mesure du niveau sonore pour les compétitions de moto tout terrain
Sur les épreuves de championnat du monde de motocross, d'enduro et de courses sur pistes, une nouvelle méthode de mesure du niveau sonore, la « 2 mèt…
De l’homologation des circuits automobiles
Deux circuits réservés aux épreuves de sport automobile ont récemment fait l’objet d’arrêtés d’homologation. Ces textes prévoient notamment les mesur…
Le jet-ski jugé incompatible avec les espaces naturels maritimes
La cour d’appel de Nantes a confirmé l’arrêté d’interdiction de la pratique du jet-ski pris en baie de Somme par mesure de protection de la vie sauva…
Fini la vitesse sur le circuit auto de Fay-de-Bretagne
La gestion du circuit automobile de Fay-de-Bretagne (44) retourne à son propriétaire, le Conseil général de Loire-Atlantique. Le circuit est désormai…
