Comment mettre en oeuvre la directive européenne sur le bruit dans l'environnement ?

Evaluer et gérer le bruit dans l'environnement : comment mettre en œuvre la directive européenne 2002/49/CE ?

4 avril 2006 - Hémicycle du Conseil régional d'Ile-de-France - Paris

Le 4 avril 2006, le CIDB organisait, sous l’égide du ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, avec le soutien de la région Ile-de-France, une journée d'information sur le thème "Evaluer et gérer le bruit dans l'environnement : comment mettre en œuvre la Directive européenne 2002/49/CE?".

Aujourd’hui plus de 80 % de la population française vit dans les villes, où se concentrent infrastructures routières et ferroviaires, aéroports et industries, sources de pollutions sonores importantes. Classé par les Français au premier rang des nuisances qui perturbent leur vie quotidienne, le bruit est également reconnu comme un facteur important de risque pour la santé. La directive européenne 2002/49/CE, qui prévoit la publication de cartes de bruit et la réalisation de plans d’actions, permet aux maires et responsables des collectivités territoriales d’apporter une réponse pertinente à cette forte demande sociale. Loin d’être une contrainte réglementaire supplémentaire imposée par l’Europe, cette directive constitue une formidable opportunité de placer l’amélioration du cadre de vie au cœur des politiques d’aménagement. De fait, les cartes de bruit sont un outil d’aide à la décision sans pareil pour optimiser, sur le plan technique, stratégique et économique, les actions à engager afin d’améliorer les situations critiques et de préserver la qualité des zones calmes. Elles présentent, en outre, un intérêt évident pour faciliter la communication et porter l’information à la connaissance du public.

En mai 2006, date de cette journée technique, il convenait de se préparer et de mobiliser les équipes compétentes en matière de gestion du bruit et de systèmes d’information. Cette journée, qui s’adressait principalement aux autorités publiques concernées (collectivités territoriales, gestionnaires d’aéroports, services de l’État, agences d’urbanisme…) ainsi qu’aux consultants et bureaux d’ingénierie opérationnelle, a été l’occasion de présenter la transposition française et la méthodologie à suivre, mais aussi d’aborder les premiers retours d’expérience en la matière, en France et à l’étranger. Qu’est ce qu’une carte de bruit ? Comment la réaliser ? Avec quels partenaires ? Quelles données recueillir ? Comment présenter les données au public ? Comment et pourquoi aller plus loin que la réglementation ? Autant de questions auxquelles cette journée avait vocation à répondre. Des démonstrations des logiciels et des systèmes de surveillance disponibles ont par ailleurs été présentées dans les stands tenus par les diffuseurs et concepteurs de ces outils.

Lire le programme de la journée (format pdf, 452 Ko)